.......... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONSTRU...
...la demande ................................ ................................ ............... 9 Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » ................. 10 Frais d’études ................................ ..............
...des permis et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboli...
...CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICIEL POUR LE SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – PG SOLUTIONS INC . 19. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2...
...uté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour les mots. Hommage à Madame Alice Quintal MOT DU MAIRE Vivement le printemps! 2 LAC PONTBRIAND Bilan de santé...
...CERTIFICATS NUMÉRO 2021 -06 AFIN DE MO DIFIER DIVERSES DISP OSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...eptembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h et vendredi de 8 h à 12 h BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 23 juin pour la Fête nationale du Québec et le 30 juin pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 10 juillet à 19...
Ventes des immeubles pour non-paiement des taxes La procédure de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires représente l’un des moyens dont disposent les municipalités et les centres de services scolaires pour...
...el aux artistes Activités des organismes PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 20 juillet BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1 er juillet pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 13 ju...
...la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61 -2017 pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l’exigibilité de compensations pour...
...e naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi...
Les occasions pour oser le transport collectif ne manqueront pas! Circuits d’autobus locaux et interrégionaux, transport collectif (taxibus), transport adapté, covoiturage; dans Lanaudière, l’offre de transport est diversifiée et représente une alte...
...aitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.22). Ce règlement renferme toutes les normes à suivre pour concevoir ou modifier les installations sanitaires. Ce sont les municipalités qui sont responsables d’exécuter et de fai...
...SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...Courriel : aqdr.ouareau@gmail.com Cotisation annuelle : 20 $ Site web Mission L’AQDR a pour mission la défense collective des droits économiques, politiques, sociaux et culturels des personnes à la retraite ou à...
...rriel : majestique@videotron.ca Site Internet Mission et services Offre un service de consultation pour les femmes ayant besoin d’une prothèse capillaire suite à une perte de cheveux. Le centre Majestique est en lien av...
...one en mentionnant qu’un de leur proche, souvent un petit-fils, était détenu et avait besoin de quelques milliers de dollars pour être libéré, ou encore une situation où le petit-fils se trouve dans un hôpital à l’extérieur du pays et doit payer immé...
...en intégrant les principes de développement durable au sein de sa gouvernance et ses pratiques de gestion. Cette démarche a pour objectif principal d’adopter une vision long terme afin d’assurer un développement durable de la municipalité. Con...
...nous permettre de pouvoir améliorer ce sentier non motorisé et de l’aménager sur une plus grande distance. C’est valorisant pour nos étudiants de réaliser un projet qui permettra aux jeunes de circuler à vélo et en raquettes, mais qui servira aussi...
Pour les bacs à déchets, le propriétaire ou l’occupant doit se procurer un bac noir ou vert et de format 240 ou 360 litres. La Municipalité met à votre disposition un bac bleu (matières recyclables) et brun (matières organiques) gratuitement....
Au cœur de l'IL - Centre d'accompagnement lanaudois pour relations respectueuses et égalitaires (ACCil) Coordonnées 688, boul. Manseau Joliette (Québec) J6E 3E6 Téléphone : 450 756-4934, poste 1 Courriel : interv...
...aux usées des citoyens et les eaux pluviales, ainsi que celles des industries, des commerces et des institutions (ICI). Pour nous aider à mieux gérer et traiter nos eaux usées, voici les gestes à poser en tant que citoyen ou ICI (tiré du Règle...
...Téléphone : 450 477-4116 Courriel : info@apetl.org Site Internet Mission L’association a pour objectif de promouvoir les intérêts des personnes trisomiques-21, informer, supporter, développer la compétence parental...
...x souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspections de puisards et fournit des conseils aux citoyens pour un entretien efficace et ainsi éviter tout événement malheureux. Matières résiduelles Par exemple, la Munici...