...et la localisation de la rue adjacente. Un plan projet d’implantation du bâtiment principal préparé par un arpenteur - géomètre; Les plans de construction, coupes, élévations, croquis à l’échelle et devis prépar...
...cernant les lots R 354 722 et R 354 742 du cadastre du Qubec lequel plan a t prpar par Jrme Harnois, arpenteur Jgomtre (CRGH Arpenteurs J Gomtres), le 16 aot 2021, modifi le 16 septembre 2021, minute 1M 545 et portant le...
...SIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873;...
...SIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873;...
...AN DE LOTISSEMENT : Plan illustrant une subdivision de terrains en lots, rues ou autres subdivisions et préparé par un arpenteur -géomètre. PLANTATION À MATURIT É : Une plantation est dite à maturité lorsque les arbres qui la composent...
...ONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 301 480, lequel plan a été préparé p ar Danny Houle, arpenteur -géomètre (Labre & associés arpenteurs -géomètres inc. ), en date du 8 octobre 2019, minute 34 751 , dossier...
...et modalités prévues aux termes de l’entente précitée; CONSIDÉRANT QUE, selon le plan cadastral préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre, le 29 septembre 2021 sous le numéro 13 357 de ses minutes (dossier 55558), les parties...
...e (lotissement) déposé concernant les lots n o 4 995 811 et 6 173 540, lequel plan a été préparé par Alain Dazé, arpenteur -géomètre, en date du 22 septembre 2022, minute : 4236 dossier n o 56267; CONSIDÉRANT QUE toutes o...
...DÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 4 995 702, lequel plan a été préparé par Steve Cloutier, arpenteur -géomètre (Blondin Cloutier arpenteurs -géomètres inc.), en date du 29 mars 2021, minute 2139, dossier n o 0131;...
...le s lots 5 354 722 et 5 354 742 du cadastre du Québec lequel plan a été préparé par Jérôme Harnois, arpenteur -géomètre (CRGH Arpenteurs - Géomètres), le 16 août 2021, modifié le 16 septembre 2021, minute 10 545 et portan...
...rs 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Gérard Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2 190, modification...
..., le plan projet de lotissement (plan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossi...
...concernant le lot 5 528 554 et une section du lot 5 528 525, dont lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSID...
...du plan image déposé concernant le lot n° 4 994 884, lequel plan a été préparé par M. Pierre Robitaille, arpenteur -géomètre, sous le numéro 12 164 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2485 -1897A, pour Dé...
..., le plan projet de lotissement (plan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossi...
...CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé conc ernant le lot n o 4 995 264, lequel plan a été préparé par Danny Houle, arpenteur-géomètre (La bre & associés arpenteurs-géomètres inc.), en date du 17 décembre 2019, minute 35 085, dossier n o...
...nant les phases 1 et 2 du développement sur le chemin du Lac-aux-sources, pré paré par M. Richard Breault, arpenteur- géomètre, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3498 de ses minutes et portant le numéro de dossier...
...le du développement durable; CONSIDÉRANT le plan projet de lotissement (plan ima ge) préparé par monsieur Richard Breault, arpenteur-géomètre, le 20 novembre 2015, sous le nu méro 3498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1...
...irectrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe à mandater les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette...
...le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 529 240 , lequel plan a été préparé par Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 18 mai 2021, minute 5580 , dossier n o 2918 -377 ; CONSIDÉRANT QUE toutes...
...le plan projet de lotissement (plan image) déposé concernant le lot numéro 6 053 005, préparé par Gilles Dupont, arpenteur-géo mètre, en date du 7 décembre 2017, sous le numéro 36 295 de ses minutes et portant le numéro d e dossier 25 11...
...NT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 530 159, lequel plan a été préparé par Gilles Dupont, arpenteur -géomètre en date du 28 mars 2022, minute 40 554, dossier n o 29234; CONSIDÉRANT QUE toutes o...
...risation a été présentée; 5. Un plan projet d’implantation ou un certificat d’implantation préparé par un arpenteur - géomètre lorsque la demande concerne l’implantation projeté d’une construction, d’un pTXLSHPHQWG¶XQD...
...la modification d‱un bâtiment existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱emplacement concerné, incluant les renseignements et...
...e du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations fo...