...itre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévaut . Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit et contenu dans le présent règlement en font...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE L...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE L...
...mis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboliques .............................. 18 5.6. Exemption de frais lors d'une construction neuve ......................
...dro - Québec 31. Affectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, adoption de résolutions et directive s de changement...
...éhicules serv. Permis & inspections 32 833.41 $ 2019-09-17 A427596 réparations 6 598.78 $ 2019-10-30 Bolt Bolt - service des travaux publics 40 990.46 $ 83 440.71 $ Brandt Ste-Agathe 2019-03-14 1178449 rép...
...fut dénoncée à la fois par les product eurs agricoles et les municipalités ce qui a amené le gouvernement à abolir la réforme mise en p lace et de réintroduire le programme existant avant ladite réforme; CONSIDÉRANT QUE malgré l...
...s à cette fin. 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION Les tableaux, diagramm es, graphiques, symboles, figures et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit, contenus dans ce règlement et...
...mis et des inspections ou toute autre fonctionnaire municipal autorisé par le conseil municipal. Article 4 Symboles et sigles Dans le présent règlement, les symboles et sigles s uivants signifient ceci : 1° « µ » : micro-; 2° «...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTR OI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA...
...) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévaut ; 5. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et sy mboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit et contenu dans le présent règlement e...
...titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévaut. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit et contenu dans le présent règlement en font...
...itre(s) concerné(s) ou la t able des matières, le texte prévaut. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d‱expression autre que le texte proprement dit et contenu dans le présent règlement en font...
...lieu de mettre un terme à cette ente nte, le service incendie de la Municipalité de Saint -Liguori ayant été aboli, cette Municip alité étant dorénavant desservie par la ville de Saint -Charles -Borromée. 22 -456 EN CONSÉQUENCE...
...n de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains frais applicables au plateau de tennis; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent rè glement a...
...de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains frais applicables au plateau de tennis ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donn...
...la Municipalité et le CREVALE, il est confirm é que Madame la conseillère Josianne Girard porte le titre symbolique de délégué e à la réussite éducative. APPROBAT ION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT...
...ibliothèque : 25 novembre | Vive le cirque! À travers les livres et les chansonnettes, viens vivre de belles aventures rocambolesques sur le thème du cirque, le tout accompagné d’un sac surprise! 16 décembre | Noël Afin de bien te préparer à la ma...
...es cito yens conformément à l’avis public affiché. Alain Demontigny Si vous allez de l’avant avec le règlement pour abolir les logements dans les sous -sols, allez -vous prévoir une clause pour les propriétaires qui avaient débuté les tra...
...oser toute demande liée à la signalisation, aux aménagements modérateurs de circulation (dos d'âne, traverse piétonnière, bollard, etc.), luminaire de rue, modification de la limite de vitesse ou stationnement, consultez la procédure...
...e les demandes liées à la signalisation, aux aménagements modérateurs de circulation (dos d’âne, traverse piétonnière, bollard, etc.), luminaires de rue, modification de la limite de vitesse ou stationnement. Une nouvelle façon de formuler u...
...532.02 $ 2020-06-23 10504 pancarte consigne COVID 2 342.64 $ 2020-06-25 10505 achat de vinyle pour bollards et autocollant COVID 4 150.60 $ 2020-09-02 10592 lettrage et logos pour véhicules 3 110.14 $...
...onnelle, notamment au Service d es finances; CONSIDÉRANT QUE selon la réorganisation proposée, l es postes suivants seront abolis : Préposée à la comptabilité hybride Préposée à lévaluation CONSIDÉRANT QUE selon la réorganisation proposée, l...
...nnelle, notamment au Service d es finances; CONSIDÉRANT QUE selon la réorganisation proposée, l es postes suivants seront abolis : Préposée à la comptabilité hybride Préposée à lévaluation CONSIDÉRANT QUE selon la réorganisation proposée,...
...dro - Québec 31. Affectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle , adoption de résolutions et directives de changement...