...s; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics et responsable de la division des parcs et espaces verts en date du 9 avril 2021. 21 -157 EN CONSÉQUENCE , il est...
...personnes dans les municipalités locales Nom installation production / No Lieu Nom de l’intervenant Type responsable Population desservie Type clientèle Provenance de l’eau Station de purification, Rawdon,...
...de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à l a direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimber...
...de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimber...
...’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’ENVIRONNEMENT – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET...
...Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Ray...
...5 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI SME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉGULIER À TEMP S CO...
...re des Transports pour intervenir sur les routes entretenues pa r le ministère; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des travaux dont elle est maître d’œuvre; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à respecter les clauses...
...istère des Transports pour intervenir sur les routes entretenues par le ministère; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des trav aux dont elle est maître d’œuvre; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à respecter les clauses...
...UX ALARMES INCENDIE AFIN D’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUM...
...ent; CONSIDÉRANT QUE suivant l’article 21 de la Loi sur les compétences municipales , la Municipalité n’est pas responsable des dommages causés à un immeuble ou à son contenu si le propriétaire néglige ou omet d’insta ller un a...
...r mis de voirie du MTMDET pour intervenir sur les routes entretenues par celui-ci; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des travaux dont elle est le maître duvre et sengage à respecter les clauses des permis de v oirie émis par...
...OTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉS...
...per mis de voirie du MTMDET pour intervenir sur les routes entretenues par celui-ci; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des travaux dont elle est le maître duvre et sengage à respecter les clauses des permis de v oirie émis par...
...l municipal a pris connaissance de cette offre ; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable suivant lequel, l’offre du Club de Golf de Rawdon est conforme à la pol...
...s à l’aménagement d’un accès via le chemin du Lac -Brennan; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le responsable du développement durable, le directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement et le directeur de l’...
...firme PRO -ES Info -Conseil I nc., sur demande, à titre de ressource externe à l’adjoint à la direction – Responsable du développement durable, planification et du développement du territoire, pour un montant pouvant aller...
...de Sainte -Béatrix et l’Office municipal d’habitation de Saint -Jean -de -Matha ont demandé l’autorisation de la ministre responsable de la Protection des consommateurs et de l’Habitation de s e regrouper; CONSIDÉRANT QUE ces offices ont...
...9 janvier 2018, rouverte le 8 février 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; 18 -256 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josiann...
...ur l’année 2023 ; CON SIDÉRANT QU’il y a lieu de prévoir la signature d’une entente contractuelle avec l’entreprise responsable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 22 -365 EN CONSÉQU...
...nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé...
...t sur le plan image déposé; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-241 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Bre...
...la Municipalité; CONSI DÉRANT QUE l’employé concerné occupait la fonction de technicien en urbanisme – responsable des inspections au Service de l’urbanisme et de l’environnement ; CONSIDÉRANT les recommandation s soumise...
...ité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josian...
...rd le 15 juin 2020; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josiann...