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Transport régional et interrégional
...port permet d'effectuer le voyage entre Rawdon et Joliette. La ligne 125 permet d'effectuer le voyage entre Rawdon et Montréal.
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Règlement de zonage numéro 2021-02
...t par le vent est considéré mort lorsqu’une section cassée ou déracinée de la tige est laissée sur place pour d émontrer la situation. TOUR DE TÉLÉCOMMUNIC ATION : Structure ou support servant à héberger ou à supporter, entre autr...
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Permis et certificat d’autorisation
...le vent est considéré mort lorsqu’une section est cassée ou déracinée et que la tige est laissée sur place pour démontrer la situation. Un arbre malade ou sans feuille en été qui représente une détérioration importante. Dans...
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PIIA - Plan d'implantation et d'intégration architectural
...dre les renseignements et documents requis par le Règlement sur les permis et certificats ainsi que tous les plans montrant le respect des éléments requis en vertu des dispositions relatives au Règlement de zonage . La demande...
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Plan d'urbanisme - 2021-01
...10 1.1.2 Territoire d’intervention Localisé e à une soixantaine de kilomètres au nord -est de la grande région de Montréal et à cheval entre les basses -terres du Saint -Laurent et la chaine de montagnes des Laurentides, la...
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PIIA secteur Val-Pontbriand
...V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les m...
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Usages conditionnels
...errain visés par les travaux ainsi que des constructions situées sur les terrains adjacents; 2. Un plan dét aillé démontrant les mesures d’atténuation et qui comprend les éléments suivants : a) La localisation des végétaux proj...
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PIIA secteur Village
...plan de zonage, de la zone faisant l ’objet des P.I.I.A.; ii) un plan préparé par un arpenteur -géomètre, montrant les lots et les parties de lots compris dans le terrain faisant l ’objet des P.I.I.A. et les rues e...
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PIIA secteur Domaine de l’Harmonie
...�L�W�X�G�H�V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les m...
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PIIA secteur Rive-Ouest
...les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terr ain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les...
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PIIA secteur des Cascades
...terrain visé e t les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la locali sation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les...
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Procès-verbal
...SIER NO 105 -140 -22 -004 CONSIDÉRANT une ordonnance d’euthanasie rendue le 17 juin 2020 par la Ville de Montréal à l’égard de deux chiens de race Akita, lesquels ont, entre temps emménagés sur le territoire de la Municip...
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Procès-verbal
...ES PR OFESSIONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASP...
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Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
...; 3. Lorsque le projet consiste à la modification d‱un bâtiment existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱emplacement...
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Ordre du jour
...Avenue, et ce, également sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro...
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Procès-verbal
...Avenue, et ce, également sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4...
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Procès-verbal
...tée à le faire; CONSIDÉRANT QUE la clientèle de passage aura un impact important sur le voisinage, comme le dé montre la pétition de 11 noms déposée au conseil ainsi que les nombreux commentaires soumis aux membres du co...
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Procès-verbal
...UCHE DE BRIGADIER S SCOLAIRES – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTES AUXILIAIRES À TEMPS PARTIEL 32. DÉMONTRER SON ENGAGEM ENT AU PROJET - VOISINS SOLIDAIRES 33. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHO...
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Procès-verbal
...djoindre des se rvices de la firme FLIP Communications & Stratégies inc., pour lélaboration des divers él éments démontrant la nécessité de ce prolongement; CONSIDÉRANT les impacts positifs dun tel prolongem ent sur lensemble des mu...
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Procès-verbal
...ibération de la garantie financière et l’acquisition par la Municipalité de l’assiette de rue et des in frastructures, à démontrer qu’il a pris tous les moyens nécessaires pour s’assurer que les sous -traitants ont été payés et a obtenu une q...
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Procès-verbal
...collective, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve qu’il fournisse une attestation démontrant l’absence d’antécédents judic iaires et que les résultats de l’examen médical pré -embauche confirme s...
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Procès-verbal
...n d’une partie du lot 4 994 936 (Écocentre) d’une superficie approximative de 872 mètres carrés, tel que montré sur le plan préparé Paul Melançon, arpenteur -géomètre, le 22 juillet 2022, sous le numéro 20 639 d...
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Procès-verbal
...us réserve qu’il remplisse toutes les conditions de ce pos te et notamment qu’il fournisse une attestation démontrant qu’il n’a aucun antécédent judiciaire et que le résultat de l’examen médical pré -embauche confirme...
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Procès-verbal
...N D ’UN COMITÉ – PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 CONSIDÉRANT QUE l a route 125 est la principale voie d’accès depuis Montréal vers les région s de la Matawinie et de Montcalm ; CONSIDÉRANT QUE les nombreux problèmes de circula...
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Procès-verbal
...collective, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve qu’elles fournissent une attestation démontrant qu’elles n’ont aucun antécédent criminel et que les résultats de l ’examen médical pré -embauche confirment leur ca...