...136 Tables champêtres ................................ ................................ ................... 136 Cabane à sucre ................................ ................................ ........................ 136 Classifi...
...– LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -...
...CROISSANT DU LAC LOT NUMÉRO 5 529 899 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - P ONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 CABANON 6.5 (7019), CROISSANT DU LAC LOT NUMÉRO 6 335 004 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - P ONTBRIAND )...
...ARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉR...
...Y ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NU...
...insertion de plusieurs activités désignées comme « nouvelle agriculture » ou agrotourisme (centres équestres, cabanes à sucre commerciales, gîtes touristiques, théâtres d’été, etc.) Nous retrouvons ces af fectations au...
...ccessoire Nul ne peut implanter un bâtiment accessoire sans avoir obtenu un permis à cet effet. Que ce soit un cabanon, remise, garage, serre, abris, pergola, gazebo, kiosque, tonnelle ou construction similaire sans, au p...
...reposée est localisée à un minimum de 1 mètre du trottoir ou de l’emprise de rue. – Les kiosques sont de type cabane ou sur chariot et présentent de s matériaux et couleurs appropriés. – L’affichage est limité à une plaq...
...– LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CABANON 6.5 (7019), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 6 335 004 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈ...
...ARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉR...