...O NSEIL MUNICIPAL – 54 866 $ CHEMIN DU LAC -MORGAN CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du prog ramme de la...
...ir les principales valeurs de la Municipalité en matière d’éthique et les règles déontologiques qui doivent guider la conduite d’une personne à titre de m embre du conseil, d’un comité ou d’une commission de la M...
...ux révisée - Acceptation par le conseil municipal CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modali tés de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de...
...OGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la...
...PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux moda lités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de l...
...PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux moda lités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de l...
...TION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 CONSIDÉRANT QUE La Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernement ale dans le cadre du Programme de la taxe sur...
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...e lac Pontbriand. Vous pouvez vous procurer ce permis au parc des Cascades. De plus, nous vous invitons consulter le petit guide du bon plaisancier sur notre site Internet. tre un bon plaisancier, cest respecter lthique de conduite des embarcatio...
...plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015. Ce plan aidera à guider le conseil dans sa prise de décisions. Il permettra également d’assurer la cohérence des in terventions de l’admini...
...i est à la base du présent code. » ARTICLE 4 VALEURS DE LA MUNICI PALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la conduite des employés de la Municipalité, particulièrement lorsque les situations rencontrées ne sont...
...agues ne procurent pas que du plaisir! Avant de mettre votre embarcation à l’eau, prenez connaissance de notre nouveau guide du bon plaisancier qui vous rappelle les effets négatifs des vagues surdimensionnées sur l’environnement et la sécu...
...die de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront l’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eau...
...a conseillère Stéphanie Labelle se retire pour ce point. CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide à l’intention des organismes concernant le Volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions e...
...leur intention e. de capturer des insectes ou des araignées f. d'y in troduire des animaux sauf i. un chien -guide ii. lors d’ensemencement ou de mise à l’eau dûment autorisée iii. lors d’activité s spéciales dûment autori...
...a M unicipalité de Rawdon et le Plan d’action intégré 2016 -2030 adopté s par le conseil municipal, lesquels guide nt la Municipalité à gouverner pour favoriser son développement économique, préserver son environnement e...
...de son personnel, un répondant en matière d’accommodement; CONSIDÉRANT QUE le répondant désigné a pour fonctions de guider le conseil municipal , ainsi que les membres du personnel d e la M unicipalité, en matière d’accommodement et de le...
...e financière pour sou tenir la coopération intermunicipale; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du guide de laide financière pour soutenir la coopération intermunicipale; CONSIDÉRANT QUE les municipalités de...
...u programme PRIMADA. De confirmer les engagements sui vants : la Municipalité a pris connaissance du Guide du programme et s’engage à en respecter toutes les modalités qui s’appliquent à elle. la Municipalité...
...8° les contaminants retenus qui seront analysés lor s du suivi des eaux usées exigé au chapitre VII. Le Guide déchantillonnage à des fins danalyses envir onnementales du ministère du Développement durable, de lEnvi...
rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér......