................... .............................. 348 Distances séparatrices applicables aux immeubles protégés et aux maisons d’habitation ex posés aux vents dominants ................................ 349 Protection du périmètre d’urban...
...amiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 A...
...CES ................................ ................................ ................................ ..... 9 3.2.8. MAISONS DE CHAMBRES ET PENSIONS ................................ ................................ .. 9 3.2.9. IDENTIFI...
...fait de faire usage d'une arme à feu, d'un e arme à air comprimé, d'un arc, d'une arbalète à moins de 150 mètres de toute maison, bâtiment ou édifice. Article 38 LUMIÈRE Constitue une nuisance et est prohibé le fait de...
...UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMITÉ...
...GLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MAISON DES GÉNÉRATION S - DOSSIER 705 -130 -21 -003 25. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE...
...SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE...
...UTORISATION DE SIGNA TURE - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICE...
...23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2018 -2019 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIM...
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...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 - ACCEPTATION PROVISOIR E (TRAVAUX 2018) - PAVAGE DIVERSES RUES – 2017 -– RUE MAISONNEUVE – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAV AGE...
...ôt d’une demande au pacte rural de la MRC Matawinie pour l’acquisition d’une scène de spe ctacle mobile ainsi que de maisonnettes; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier cette résolu tion afin que l’achat de maisonnettes soi...
...LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE MAISO NNEUVE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 14. PÉRIODE DE QUESTIONS 15. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. DEMANDES DE DÉR...
...D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION...
...ions. Josée Toupin (La Terre des bisons) Pourquoi vouloir bannir les logements dans les sous -sols de maison unifamiliale dans la ville de Rawd on. Si les principaux critères sont rencontrés comme les place de station...
...surances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF ± Club de l’âge d’or de Rawdon (Maison des aînés) 57. Aide financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement nu...
...RE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 – LA MAISON SAINT -PATRICK INC . – 3471, RUE CHURCH – LOT 4 994 824 RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT...
...surances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF ± Club de l’âge d’or de Rawdon (Maison des aînés) 57. Aide financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement nu...
...5.9007 $ (1) 150 TECQ 14 -18 – MAJ plan d’intervention, réhab. Church Cedar 3.1831 $ (3) 152 Pavage Maisonneuve 1.8947 $ (1) 153 -A Prolongement égout 16 e Avenue 79.9575 $ (3 ) 153 -E Prolongem...
...e 7 et 19 heures, toute propriété mobilière ou immobilière, ainsi que l’intérieur et l’extérieur de tou te maison, bâtiment ou édifice quelconque, pour constater si les règlements y sont exécutés. Pour ce faire,...
...MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE M OBILE ET DE MAISONNE TTES 22. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA SAINT -PATRICK 23. 5 À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE...
...entre Queen et ch. du Lac -Morgan 8e Avenue Entre ch. du L ac -Morgan et Woodland 18 e Avenue Entre Queen et Maisonneuve Albert Entre 5e et 7e Avenue Carmen Sur toute sa longue ur Commissaires (des) Entre 6 e et 7e...
...par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Monsieur David Gendron 1. Considérant le phénomène des mini -maisons qui prend de l'env ergure, quel est le plan de développement de la ville concernant ce sujet ? 2. À quel moment...
...8 novembre à 19h. Jean -Yves St -Denis – Diverses questions, soit les suivantes : 1. En 6.3, pourquoi ont parle de maisons de plus de 4 logements. La municipalité n’a pas un règlement qui limite la construction à 4 logements? 2. En 7...
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