...1 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetables constituent d’import...
...artie par partie ................................ ................................ ............................... 3 Administration et application du règlement ................................ ................................ 4 Pouvoirs d...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...st absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y parti...
................................... ................................ ..................... 4 Section 1.2 : Dispositions administratives ................................ ........................... 5 Administration et application du règlement...
...OGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉRIEUR DE LA ZONE R6-55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIP AL POUR L ANNÉE 2020 20. REPRÉSE...
...ervice de location d’embarcations nautiqu es non -motorisées à la plage municipale – Saison estivale 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. Barrages des lacs Claude et Denis – X0004244, X0004245 et X0004246 - Exposé des...
...T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e i TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, ADMINISTRATIVES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .............. 1 D...
...st absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y parti...
...CHI -20192021 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Pass...
...ET MANCHESTER ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L ’ÉCONO...
...Veuillez vous référer au Règlement de lotissement pour connaître les normes de lotissement applicables. VERSION ADMINISTRATIVE H - Habitation H1 Unifamiliale (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamili...
...CHI -20192021 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Pass...
...ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e i TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARA TOIRES, ADMINISTRATI VES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .. 1 Dispositions...
...ité de Rawdon, le tarif de ce dernier correspond à son coût réel majoré de 15 % à titre de frais d’administration. Tout propriétaire d’une unité d’évaluation peut se présenter à l’hôtel de ville pour obteni...
...RE – 2019 -2020 20. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNI...
...ts dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale. Ce document est le résultat d'une compilation administrative et n'a aucune valeur légale. I:\Greffe \Reglements \Versions administratives \2013 \REGL508 -93 PIIA (Villa...
...personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au...
...E DE LA ZONE PUBLIQUE P1-75 RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 24-99-14 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATIF À L ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D AUTORISATION NUMÉRO 24-99 ET SES AMENDEMENTS CO...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être...
...FICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE MUNICIPALE D'ÉCONOMIE D 'EAU POTABLE POUR L 'ANNÉE 2021 – DÉPÔT 3...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autoris...
...1 ière avenue et chemin Kildare 28. Octroi de contrat – Pièces d’asphalte sur diverses rues - 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. Demande de subvention – Programme d’infrastructures Québec -Municipalités – Municipali...
...TRAVAUX P UBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 16. OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – MMQ DOSSIER N ° 150940 / MUN DOSSIER N °...