...t et vacant (type 2). ÎLOT DÉSTRUCTURÉ AVE C MORCELLEMENT (TYPE 1) : Îlot déstructuré à l’intérieur duquel de nouveaux lots peuvent être créés selon les normes du règlement de lotissement . IMMEUBLE : Tout terrain ou...
...TÉ INCENDIE 32. VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVISION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS E...
...Les objectifs suivants sont poursuivis : 1. Assurer une continuité entre le système viaire existant et les nouveaux développements ; 2. Développer une vision d‱ensemble du développement du système viaire ; 3. Planifier un...
...besoins de la Municipalité pour l’achat de licences et de logiciels afin de procéder à la migration des nouveaux serveurs , le tout au x fins du bon déroulement de ses opérations; CONSIDÉRANT l’offre de prix...
...uction issu d’une ressource renouvelable, l’industrie forestière continue de suivre les innovations en termes de nouveaux produits du bois à valeur ajoutée. La contribution de la forêt privée à l’approvis ionnement en bois aux entrepris...
...vie grâce aux commandes verbales simples et au fonctionnement automatisé du DEA. Merci à Dessercom pour le don de 3 nouveaux défibrillateurs à la Municipalité de Rawdon, qui dispose maintenant de 7 appareils répartis dans les endroits...
...bres choisis parmi les résidents ; CONSIDÉRANT que le comité juge opportun de procéder à la nomination de deux ( 2) nouveaux membres, soit : Monsieur Jean Trudel au siège numéro 6 pour une durée de deux (2) ans; Madame S...
...ge : corridor de déplacement, peuplements forestiers d’abri, de nourriture et de nourriture -abri; - Les nouveaux terrains subdivisés doivent assurer la continuité et l’inte rconnexion des espaces naturels préservés...
...UN BILAN DE SANTÉ POUR LE LAC PONTBRIAND ACTUALITÉS EN BREF 4 Refonte des règlements d’urbanisme La majorité des nouveaux règlements concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) sont récemment entrés en...
...8 -2020 Albert Viau Pices aqueduc – rue de la Montagne 26 146.47 $ S/O 14 -10 -2020 PG Solutions Achat de nouveaux logiciels comptables 69 890.43 $ S/O Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 28 -10 -2020 H2Lab...
...TÉ INCENDIE 32. VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVIS ION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS...
...Municipalité ont eux-mêmes réalisé la construction des terrasses et balançoires. Je suis convaincu que vous aimerez ces nouveaux mobiliers. Un autre beau projet réalisé par et pour les Rawdonnois.es. En passant par la Queen cet été, prenez un...
...er et d ‱infrastructures (aqueduc, sanitaire…) existants à desservir l‱immeuble et s‱il y a lieu, les impacts des nouveaux besoins générés par le projet particulier pour la Mun icipalité ( infrastructures , services , équipements...) ;...
...ilitaire, cours de leadership, respect des traditions militaires et bien plus! Joignez-vous à nous et venez vous faire de nouveaux amis! Gratuit / Aucun frais Réservé aux 12 à 18 ans inclusivement Centre Metcalfe • 3597, rue Metcalfe Info : 514 8...
...temps partiel sur appel – Service de la sécurité incendie CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’embauche r de nouveaux pompiers pour assurer le bon fonctionnement du Service de la sécurité incendie (SSI); CONSIDÉRANT le ré...
...ervice de la sécurité incendie afin d’ effectuer la vente. Les sommes provenant de la vente serviront à l’acquisition de nouveaux appareils d’air respirable, pour lesquels la Municipalité participe à un projet d ’achat regroupé instauré par la...
...comme recommandé par l’étude ? Logement au sous -sol o Il y a -t-il un article dans le plan urbanisme et les nouveaux règlements de zonages qui précise cette situation ? o Qu’elles sont les doléances des citoyens qui ont été...
...x dispositions du présent règlement ou dans un état de désuétude tel qu’ils ne peuvent être réinstallés, l’achat de nouveaux ponceaux sont à la charge exclusiv e du propriétaire bénéficiant de l’ouvrage. Les frais de réinsta...
...(17/04/2015) Article 4 Le présent règlement s’applique à tout projet de développement impliquant l’ouverture de nouveaux territoires au développement urbain. Les travaux comprennent normalement et principalement, mais sans limiter la...
...agements sobres et de caractère naturel; vii) Protéger les perspectives vis uelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; Abrogé et remplacé par le Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 Modi...
...nagements sobres et de caractère naturel; g) protéger les perspec tives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; h) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du couvert v...
...gements sobres et de caractère naturel; vii) Protéger les perspectives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) Conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du...
...ements sobres et de caractère naturel; vii) protéger les perspectives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal d...
...rch. OBJECTIF: Implanter des bâtiments de bon gabarit: CRITÈRE: - La superfi cie d ’implantation des nouveaux bâtiments est d ’au moins 225 mètres carrés. C) ARCHITECTURE OBJECTIF: Harmoniser les dime...
...du chapitre VI, les contaminants à analyser lors du su ivi des eaux usées pourront être remplacés par les nouveaux contaminants retenus en application du paragraphe 8 du deuxième alinéa de larticle 21. Toutes l...