...[25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
...qualité de l’environnement; g) L’aménagement de traverses de cours d’eau, r elatif aux passages à gué, aux ponceaux et ponts, ainsi que les chemins y donnant accès; h) Les équipements nécessaires à l’aquaculture; i) Les con...
...réo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.83 $ 135 489.83 $ Armtec Inc. 2019-12-02 6-194489 ponceau intersection Kaiser Apollo 8 718.75 $ 2019-12-02 6-194491 ponceau intersection Kaiser Apollo 16 910.34...
...t l’émission de la facturation. À défaut, le dépôt est confisqué à titre de pénalité par la Municipalité. 6.1.3 – Ponceaux et fossés Description Tarifs (plus les taxes applicables) Coût du permis (demande) 100 $ Travaux...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS AFIN DE MODIF IER CERTAINES DISPOS ITIONS TECHNIQUES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 1...
...DE RAWDON ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT...
...RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISE R ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 47. CERTIFICAT...
...VIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISE R ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 47. CERTIFICA...
...AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT AJOUT D UN PONCEAU RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE DE L OPT...
...IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMEN...
...HAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUC TION D ’UN PONCEAU DE 1200 MM ET DES INFRASTRUC TURES MUNICIPALES SU R LA RUE QUEEN - GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC 39. CERTIFICA...
...ATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR L E T...
...res et de voirie, lesquels visent à améliorer l’état global de son réseau, incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage sur la rue Lakeshore Drive; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion...
...& GHYSLAINE GAGNON INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES C...
...NNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – RÉFECTION DE PONCEAU – CH. DU LAC -MORGAN – LES EXCA VATIONS MICHEL CHARTIER INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACC...
...DORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPTATION PROVISOIR E - RÉFECTION D ’UN PONCEAU – CHEMIN JOHANNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE...
...e suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 098 Pavage W oodland 125 342 $ 102 Ponceau Kildare 120 500 $ 104 Pavage Mary -Daly 99 674 $ 105 Camion échelle 469 815 $ 106 Pelle sur r...
...e suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 098 Pavage W oodland 125 342 $ 102 Ponceau Kildare 120 500 $ 104 Pavage Mary -Daly 99 674 $ 105 Camion échelle 469 815 $ 106 Pelle sur r...
...n�Dl S�W�H�Z�Dr�W� �Sro�Srié�Wé de la Municipalité, lesquels consistent plus préci sément à l’installation d’un ponceau, l’ajout de �S�Hrré �G�H �Sro�W�H�F�Wion �H�W m�Hm�Er�Dn�H �Jéo�W�H�[�Wil�H �Dinsi �Tu�H �G�H l’�D�Mou�W �G�H �S...
...cipalité de Rawdon et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et fossés ainsi qu’au service animalier. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt ex...
...• Construction d'un escalier sur pilotis; • Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus; • Installation d'un ponceau; • Coupe d'arbres. Inspection des rives Les citoyens de Rawdon possédant une propriété riveraine recevront la visit...
...- OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEI...
...– 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3...