...onstruction ................................ ................................ .............................. 13 4.6. Coupe d'arbres ................................ ................................ .......................... 13 4.7. D...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
...servation d’une lisière boisée permanente ................................ ......... 271 Dispositions relatives à une coupe totale ................................ ................. 272 Aires d’empilement du bois .........................
...licable, un montant de 100$ par unité de logement additionnelle créée. Dépôt remboursable lorsqu’un plan de coupe d’arbres est exigé, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 500 $ pour 1 à 2 logement(s)...
...d’une modification, d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et...
...circulation existantes et projetées; ii) les bâtiments existan ts et projetés ainsi que leurs usages. d) des coupes et élévations schématiques montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et de tou...
...AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...UX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...ment de ser vice. Elle doit obtenir de la Municipalité un permis, payer les frais d’excavation et de réparati on de la coupe, ainsi que les autres frais engagés par cette disjonction, ce remplacement ou ce déplac ement que la Municipalité peut...
...S ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLA RATIO N DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTR...
...I DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAIS...
...ui demande la dérogation mineure. Nécessit e de procéder à du dynamitage vu la présence de caps de roches, nécessite une coupe d’arbres et le positionnement de la piscine ne sera pas en harmonie avec les autres éléments vu le positionnement de...
...s désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maisons unifamiliales? b. Comment peut -on commencer la coupe d’arbre et le chemin si l’approbation du changement de zonage n’est pas encore faite? 4. Quelle sont les...
...s désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maisons unifamiliales? b. Comment peut -on commencer la coupe d’arbre et le chemin si l’approbation du changement de zonage n’est pas encore faite? 4. Quelle sont les...