..., motels et camps de vacances ................................ .................... 185 Dispositions particulières aux piscines, pataugeoires et spas ................................ ................................ ................... 186...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...lace d'affaires ................................ ................................ .......................... 14 4.13. Piscines ................................ ................................ ................................ .... 14 4.1...
...u sur les propriété s voisines. Toutefois, une certaine tolérance sera accordée pour tenir compte des effets du vent. 8.9 Piscine et spa Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interd it de 6 h à 20 h. Toutefois, il est permis d’utiliser...
...eubles et d’électroménagers encore en bon état? C’est gratuit! 12 De nouvelles règles s’appliquent aussi pour les piscines installées depuis le 1 er juillet 2021, en ce qui a trait notamment au plongeoir et au contrôle de l’accès....
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DANS LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT...
...SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 CONSIDÉRANT la réouverture de la piscine à l’école secondaire des Chutes prévue au début de l’année 2022 ; CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération...
...DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération et la gestion des services aquatiques à la piscine de l’école secondaire des Chutes arrive à échéance; CONSIDÉRANT que la Municipalité souhaite continuer à offrir...
...itre de pénalité par la Municipalité. Lotissement 80 $ plus 10 $ par lot créé Exonération de taxes. Piscine hors terre équipements et/ou enceintes 25 $ Exonération de taxes. Piscine creusée ou semi - c...
...tte fondation est de nature à créer un danger public et en particulier un danger pour les enfants. Article 12 PISCINE Il est défendu pour toute personne, de laisser dans un état de détérioration ou dans un état de mauvais en...
...ne 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire et d’une piscine 7. Approbation des plans et d evis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 1...
...e permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achalandée du printemps. Pour une constru...
...anisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles; CONSIDÉRANT QUE le bâtiment et la piscine situés sur le lot identifié comme étant le lot n°4 994 755 (matricule 8999 -15 -1768 ), soit le 3163, 1...
...dre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes...
...à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’usage camping dans certaines zones villégi...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro...
...lub de golf, centre de ski alpin, centre de plein air, PU Page 78 centre de villégiature, plage, marina, piscine, piste de course , lieu de rassemblements sportifs, terrain de jeux et piste d’athlétisme, installation spo...
...ir Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Consommer l'eau de manière responsable Rappelons que toute personne ayant une emba...
...e 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire e t d’une piscine 7. Approbation des plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177...
...E QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DAN S LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT...
...Natation en forme est liée contractue llement à la Municipalité afin de procéder à la gestion des services aquatiques à la piscine de l’éco le secondaire des Chutes; CONSIDÉRANT que l’équipe Natation en forme serait disposée à assurer l’opérat...
...- Départ en autobus à partir du Centre Metcalfe au 3597, rue Metcalfe à 7 h 30, retour à 16 h 30. ACTIVITÉS AQUATIQUES Piscine de l’école secondaire des Chutes 3144, 18 e Avenue Infos, programmation et inscriptions au natationenforme.com ou...
...Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandaté...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro...