...nserver Nombre d'arbres minimum (excluant ceux de la bande boisée) 499 et moins 10% 1 500 à 999 2 1000 à 1499 30% 6 1500 à 1999 50% 12 2000 à 2499 16 2500 à 2999 20 3000 à 4999 60 % du terrain do...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 160-2024 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement num......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...33), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 717 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION NEUVE – 2E PRÉSENTATION RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA...
..., RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT 5 354 211 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - P ONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS...
....4 (5152), RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 672 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 2018 -09-26 11:52 8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1...
...6.6 5121, RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 715 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 2018 -12-17 10:39 6.7 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 879 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES C...
...Prix : 98,67300 Coût réel : 2,93835 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 162 000 $ 2,10000 % 2019 166 000 $ 2,25000 % 2020 172 000 $ 2,35 000 % 2021 177 000 $ 2,5...
...Prix : 98,67300 Coût réel : 2,93835 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 162 000 $ 2,10000 % 2019 166 000 $ 2,25000 % 2020 172 000 $ 2,35000 % 2021 177 000 $ 2,50...
...rue de la Promenade -du -Lac - Lot 5 354 224 – Zone 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire e t d’une piscine 7. Approbation des plans et devis découlant des...
...rue de la Promenade -du -Lac - Lot 5 354 224 – Zone 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire et d’une piscine 7. Approbation des plans et d evis découlant des...
...rue de la Promenade-du-Lac Lot 5 354 224 Zone 1 au PIIA (secteur Val- Pontbriand) Règlement numéro 1000 Construction dun bâtiment principal Projet modifié 6.2 Rôtisserie la Lanterne Inc. - 3628-3632,...
...olution adoptée en vertu de cet article. 1 - CAISSE DESJARDINS DE MONTCALM ET DE LA OUAREAU 149 300 $ 3,51000 % 2019 154 700 $ 3,51000 % 2020 160 700 $ 3,51000 % 2021 166 300 $ 3,...
...olution adoptée en vertu de cet article. 1 - CAISSE DESJARDINS DE MONTCALM ET DE LA OUAREAU 149 300 $ 3,51000 % 2019 154 700 $ 3,51000 % 2020 160 700 $ 3,51000 % 2021 166 300 $ 3,...
...on officielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (secteur Val...
...EXTÉRIEUR 5.3 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – GARAGE DÉTACHÉ 5.4 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 A...
...pour assister à la soirée bénéfice annuelle de la Fondation des amis du Collège Champa gneur pour montant total de 1000 $. Le certificat de crédit numéro 1813 est émis pour autoriser cette dépense. 33. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉ...
...) – PEINTURE 7.6 7042, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5529894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – GARAGE DÉTACHÉ * 7.7 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU R...
...en s us) : Personne physique Personne morale Minimum Maximum Minimum Maximum Première amende 500 $ 1000 $ 1 000 $ 2 000 $ Cas de récidive 1 000 $ 2 000 $ 2 000 $ 4 000 $ Les délais pour le paiement des am...
...rce : Statistiques Canada 1425 1760 630 475 240 1620 1840 685 455 270 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000 1 personne 2 personnes 3 personnes 4 personnes 5 personnes et plus 2011 2016 0 2...