...771 696 831 712 891 728 951 743 1011 757 1071 771 772 696 832 713 892 728 952 743 1012 758 1072 772 773 696 833 713 893 729 953 744 1013 758 1073 772 774 697 834 713 8...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 160-2024 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement num......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...NSTRUCTION NEUVE 8.4 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE DÉTACHÉ 8.5 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E...
...007 Rénovation 6.5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest)...
...8 (3562), RUE ROSEMARY – PARTIE DU LOT 6 057 488 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.9 3603, RUE ROSEMARY – LOT 5 959 966 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR...
...iment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase...
...ment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -12-13 11:38 AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans...
...iment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase...
...ment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -08-10 13:15 AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans...
...accessoire 6.8 (3604), rue Rosemary – Lot 6 157 423 – Zon e 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 6.9 5135, rue de la Promenade -du -Lac - Lot 5 354 224 – Zone 1 a...
...accessoire 6.8 (3604), rue Rosemary – Lot 6 157 423 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 6.9 5135, rue de la Promenade -du -Lac - Lot 5 354 224 – Zone 1 a...
...ent principal 8.6 (3580) rue Rosemary – Lot 6 102 864 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 8.7 Construction St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451...
...tés 1A & 2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au...
...o 1007 Rénovation 6.5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) ...
...GARAGE DÉTACHÉ * 7.7 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR ROSEMARY ) – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE ATTACHÉ 7.8 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3163 -3167), 6E AV...
...oxanne Dowling – (3501), rue Rosemary – Partie du lot 5 959 959 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal Daccepter les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les reco...
...8.13 (3610), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 659 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 8.14 9384 -2011 QUÉBEC INC / LE PRI VILÈGE – 3911, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 450...
...SOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAG...
...E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 (5333), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 717 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR V...