...ons applicables à certaines espèces floristiques ....................... 323 Aménagement du pourtour des lacs sur les terres du domaine de l’État 323 DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À LA ZONE AGRICOLE ................................ ......
...ocalisé e à une soixantaine de kilomètres au nord -est de la grande région de Montréal et à cheval entre les basses -terres du Saint -Laurent et la chaine de montagnes des Laurentides, la Municipalité de Rawdon couvre une su...
...Avis : Avis verbal ou écrit transmis au contrevenant par l'inspecteur. Bande rive raine (ou rive) : Bande de terre qui borde les lacs et cours d'eau et qui s'étend vers l'intérieur des terres à partir de la ligne des haute...
...a conformité du branchement par un représentant de la Municipalité . Si le propriétaire ou son mandataire enterre ou permet que les tuyaux soient enterrés avant que la Municipalit é n’ait pu procéder à l’inspection et à la vér...
...sonne, de déposer, laisser ou permettre que soient déposés ou laissés sur un imme uble: 1- des amoncellements de terre; 2- des amoncellements de pierre; 3- des amoncellements de briques; 4- des amoncellements de bé...
...es teintes de matériaux de revêtement s ont d’apparence sobre, naturelle et chaude (couleurs rougeâtres ou terreuses; couleurs vives et éclatantes à éviter). OBJECTIF: Concevoir des immeubles dégageant une image...
...CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site d...
...C DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR...
...C DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR...
...autorisation du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; d) Retrait de la terre végétale et installation d’un coussin de support en MG -20 et/ou MG -112 d’une épaisseur minimale de 150 mm...
...APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 26. DEMANDE DE COMMANDITE – ASSOCIATION DES CONSE ILS ÉTUDIANTS DES SAMARES 27. DEMANDE D 'AIDE...
...DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCTOBRE 2022 – TERRE DES BISONS 32. LE GRAND FRISSON - 28 JANVIER 2023 33. GALA DE LA PRÉFÈTE – ÉDITION 2022 - CAMPAGNE...
...TE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉD...
...CE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE...
...ulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit monumenta l anglais ou de tradition vernaculaire également d’influence « Nouvelle -Angleterre »...
...que des installations pour préparer et consommer des repas, ainsi que pour dormir. « Lot » signifie un fonds de terre identifié et dél imité sur un plan de cadastre, fait et déposé conformément aux exigences du Code civil. «...
...CONSIDÉRANT une demande de dérogation mineure formulée , visant à permettre l'installation d'une piscine hors terre et d'une clôture à la limite avant (route 125) sur la propriété sise au 4826, route 12 5. La piscine hors terre...
...CONSIDÉRANT une demande de dérogation mineure formulée , visant à permettre l'installation d'une piscine hors terre et d'une clôture à la limite avant (route 125) sur la propriété sise au 4826, route 125. La piscine hor s terre...
...s 40.1 Demande d’appui – UPA - Taxation foncière agr icole CONSIDÉRANT QUE laugmentation rapide de la valeur des terres accroît la pression sur le Programme de crédit de taxes foncières agricoles (P CTFA) à chaque renouvel...
...nistre Événement catastrophique naturel, qui occasionne des pertes (incendies, inondations, tremblements de terre, etc. ). Superficie d’occupation au sol d’un bâtiment Superficie de la projection verticale des limites e...
...Municipalité de Rawdon . Les normes du présent règlement et des règlements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits...
...-04-03 secteur 5 déneigement 15 908.11 $ 2019-04-03 secteur 2 déneigement 12 351.82 $ 2019-04-30 25262 terre 4 886.44 $ 2019-05-01 secteur 5 déneigement 14 317.30 $ 2019-05-01 secteur 2 déneigement 11 116...
...aura lieu le 9 septembre 2018; CONSIDÉRANT QU’il y a 2 fermes situées sur le territoir e de la municipalité de Rawdon (La Terre des Bisons et la Ferme Guy Rivest) qui participent à la journée Portes ouvertes sur les fermes du Québec; CONSI...
...r : 1° pesticide tel que défini à larticle 1 de la Loi sur les pesticides (RLRQ, chapitre P-9.3); 2° cendre, sable, terre, paille, cambouis, résidus métalliques, colle, verre, pigments, torchons, serviettes, contenants de rebuts, dé...
...CE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE...