...21 -02 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e v i i i Abattage d’arbres ................................ ................................ ..................... 265 Exceptio...
.................. ................................ .............. 33 8.2. Dispositions applicables à la conservation, l’abattage, l’élagage et la �S�O�D�Q�W�D�W�L�R�Q��G�¶�X�Q��D�U�E�U�H ................................ .......................
...cembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Entreprises Bourget Inc. 2018-05-22 21195 épandage abat poussière 10 754.76 $ 2018-06-19 21338 épandage abat poussière 19 840.09 $ 2018-06-19 21348 épandag...
...NCENT 31. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE PRODUI TS D ’ABAT -POUSSIÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STR...
...IRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EX...
...-12-09 09:22 15. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D...
...999 -95 -5130 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SER...
...E 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUIPEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQU...
...ÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA U...
...ÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA U...
...L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE LA RÉSO LUTIO...
...niveau de la nappe phréatique dépendamment de l’intensité de l’activité et de la période de l’année. Le rabattage de la nappe phréatique est un phénomène bien connu qui est lié aux activités d’extraction et qui repré...
...à l’extérieur des limites du terrain où elle s’exerce et ne doit pas causer préjudice au voisin. ARTICLE 7 MALADIE ET ABATTAGE Toute maladie doit être déclarée à un vétérinaire. Il est interdit d’euthanasier une poule sur un terr ain où...
...itions prévues au présent règlement. 4.6 Responsabilité en cas d’intervention L’autorité compétente qui euthanasie ou abat un ani mal, ne peut en aucun cas être tenu responsable du fait d’un tel acte. L’autorité compétente ne peut être...
...2020-12-29 1015730538 serveur 16 775.64 $ 34 923.47 $ Entreprises Bourget 2020-06-16 23505 abat poussière 30 361.32 $ 2020-06-20 23555 abat poussière 33 257.20 $ 2020-06-22 23569 abat poussière...
...Demande de permis et certificats Abattage d’arbres 20$ Sans frais si l’abattage d’arbre est nécessaire à l’exécution des travaux relatifs...
...sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La localisation schématique des arbres à abattre et à conserver ; c) Le détail des enseignes projetées ; d) L‱aire de stationnement avec la dimension des case...
...ger; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné...
...; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux p...
...; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux p...
...1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Somavrac 2019-06-13 33281 abat-poussière 69 604.27 $ 2019-06-19 33367 abat-poussière 22 250.24 $ 91 854.51 $ SPCA - Bas...
...indûment la faune ou la beauté naturelle du parc. De façon non limitative , il est interdit : a. d'abattre, d'endommager, d'enlever ou d'introduire un arbre, un arbuste, une plante herbacée ou partie de ceux...
...E 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQ...
...FIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS DE L ’EXPL...
...Environnement Viridis Vidange des boues étangs aérés 99 947.77 $ S/O 13 -03 -2020 Entreprises Bourget Inc. Abat -poussière 2020 88 309.23 $ 1 an 29 -04 -2020 Équipements Lourds Papineau Camion 10 roues avec équipements...