...is et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboliques ......
...RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ABRI D ’AUTO 6.3 3500, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4994583 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 - 93 (S...
...lexia Gauthier Ariane Jasmin Rosalie Delorme Préposé(e) à l’entretien : Davin Young Jessy Tremblay Gabriel Généreux Surveillants -sauveteurs Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy...
...ter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 43.1 Affaires nouvelles - Invitation - Souper -bénéfice – Fabrique Marie -Reine -du -Monde 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPR...
...itre de technicienne en urbanisme aux termes de la résolution n° 18 -142 ainsi que l’embauche de Monsieur Gabriel Cyr à titre de technicien en urbanisme et environnement aux termes de la résolution n° 18 -332; CONSIDÉRANT...
...iller Raymond Rougeau et résol u à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Monsieur Gabriel Cyr au poste régulier de technicien en urbanisme et en environnement au Service des permis et des in...
...ller Raymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Monsieur Gabriel Cyr au poste régulier de technicien en urbanisme et en environnement au Service des permis et des in...
...orable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un garage attaché à partir de l'abri d'auto existant, lequel sera localisé à un minimum de 0 mètre du bâtiment accessoire existant m algré la distance...
...uristique Marie -Ève Lévesque Laurin Mélodie Sabourin Camp de jour Animateur Sierra Redmond Gabriel Benoît Laurianne Turcotte Desrosiers Arian ne Leblanc Mallorie Young Shayna Lavoie Léa Gendron...
....5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 ...
...5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 101...
...4161, Lakeshore Drive Lot 5 302 264 Zone R1-9 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Construction dun abri dauto 5.2 3855, rue des Chênes Lot 5 302 141 Zone R1-12 d u Règlement de zonage numéro 372-89...
...E (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR...
...Aménagement paysager 7 602,50 $ 7 602,50 $ Climatisation hôtel de ville 6 692,95 $ 6 692,95 $ Rénovation abri parc Nichol 9 112,92 $ 9 112,92 $ Plancher chalet de la Plage 33 596,00 $ 33 596,00 $ Rampe d'accès...
...Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De ratifier l’embauche de Madame Gabrielle Jean au poste régulier à temps complet d’agente d’information au Service de l’urbanisme et de l’environne...
............... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CO...
...MINEURES 6.1 5682, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À B OIS 6.2 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9 ET V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BOIS EXISTANT 7.5 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VIL...
...– LES CONFECTIONS FIREB AG MTL CONSIDÉRANT que Les Confections Firebag MTL S.E.N.C . se spécialise nt dans la fabrication de sacs et accessoires faits à partir d’équipement de pompier recyclé, tel s des habits de combats hors norm...
....1 2247, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEM...
...– LOT 5 785 496 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CEN TRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE - 3759 -3763, RUE QUEEN – LOT 4 994 096 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
...és pour la période estivale 202 1 : Bureau d’accueil touristique Coordonnateur au bureau d’accueil touristique Gabriel Benoît Préposés au bureau d’accueil touristique Justin Aubry Camp de jour Coordonnatrice du servi...
...n mur mitoyen 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré...
...ut fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Chenil » désigne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la reproduction, le dressa ge, le commerce et/ou la garde e...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...