...d’une enseigne sur un poteau communautaire afin d'identifier le 3207, 1 re Avenue ; La superficie tota le d’affichage projetée identifiant le 3191, 1 re Avenue est de 13,2 mètres carrés et les deux enseignes murales proje...
...tion des entrées charretières ................................ ...................... 235 DISPOSITIONS RELATIV ES À L’AFFICHAGE ................ 237 Dispositions générales ................................ .................... 239...
......... ... 12 4. Obligation d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation ....................... 12 4.1. Affichage ................................ ................................ ................................ ... 12 4.2....
...olumétrie ................................ ................................ ........... 40 L‱aménagement du terrain, l‱affichage et l‱éclairage ................................ ..... 41 Section 6.1 : Champ d’application ...................
...nes directionnelles afin d’identifier le Rona – Tinsco, localisé au 37 97, chemin Saint -Alphonse . La superficie totale d’affichage projetée est de 10,1 mètres carrés et l'enseigne murale projetée possèdera une superficie d'affichage...
...6 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTAN...
...ants de la règlementation municipale applicable, plus spécifiquement concernant les nuisances, et à procéder à l’affichage de ladite règlementation sur place; 5. Un document indiquant les renseigne ments de la personne en cha...
...rnés. Dautoriser la visibilité sur le site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que laffichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation...
...De modifier la résolution numéro 19 -381 en conséquence . 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AFFICHAGE NUMÉRIQUE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité possède deux (2) écrans numériques sur son territoire; CONSIDÉRAN...
...igne attachée de 3,51 m2 et d’une enseigne détachée d’une superficie de 1,73 m2 pour une superficie totale d’affichage de 5,24 m2 malgré la superficie tota le d’affichage par établissement de 3,0 m2 en vertu de l’article 5.5.11.5...
...rnés. D’autoriser la visibilité sur le site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que l’affichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation...
...kiosque - L’autorisation du propriétaire du terrain visé - La description de l’usage projeté - Un modèle de l’affichage prévu. ARTICLE 7 EXAMEN DE LA DEMANDE PAR L ’INSPECTEUR DES BÂTIMENTS 7.1 Avis d’intention de...
...et que les frais exigés en vertu de l’ article 24 du présent règlement auront été payés. ARTICLE 26 Affichage et a vis public Dès que le Comité est saisi d’une demande d’autorisation de démolition dû ment complét...
...winie 1.3.3.4 La gestion des corridors routiers La gestion des corridors routiers, de la zone d’ambiance (affichage, l’entreposage extérieur et l’aménagement de stationnements) et la gestion des intersections et des entrées c...
...nécessaires. La résolution pa r laquelle le conseil refuse la demande doit préciser les motifs du refus. 2.3 .5 Affichage du projet particulier Le plus tôt possible après l‱adoption du projet d e r éso lution accordant...
...7 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TIT...
...ublique. 15. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’un appel de candidatures pour les emplois étudiants pour la saison estivale 2019 au Service d...
...et de lÉlectrification des transports; CONSIDÉRANT également la demande des organisateurs visant linstallation daffichage temporaire sur le territoire de la municipalité, fa isant la promotion de la Course pour la vie Concert o, pour l...
...2020-03-01 200041 quote-part 2020 44 671.92 $ 2020-04-01 200057 quote-part 2020 44 671.92 $ 2020-04-08 affichage affichage cannabis 23 297.00 $ 2020-05-01 200073 quote-part 2020 44 671.92 $ 2020-06-01 20008...
...circuler sur le territoire de la Municipalité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108...
...ngt-quatre (24) heures suivant le décès de l’animal et disposée de manière appropriée. ARTICLE 8 VENTE DE PRODUITS ET AFFICHAGE Toute activité commerciale relative à la garde de p oule est prohibée. La vente des œufs, de viande, de fumier o...
...besoins. 22. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’un appel de candidatures pour les emplois étudiants pour la saison es tivale 2019 au Service...
...e tête ponceau chemin Johanne 23 761.07 $ 222 355.60 $ Signalisation Kalitec Inc. 2019-04-30 24044 panneau affichage de vitesse 22 085.55 $ 2019-06-12 24277 silhouette 2 494.96 $ 2019-06-25 24323 2 afficheurs...
...al estimé à 114 975 $, taxes incluses ); - 9 068,28 $, taxes incluses pour le montage graphique et la confection d’affichage pour la COVID -19 (bâtiments et sites municipaux) octroyé à l’entreprise Abil Gravure inc. (contrat initi...
...es secteurs à forte pente, les projets int égrés en remplacement du règlement numéro 1006 en vigueur et l’affichage sur la route 125 et souhaite rendre applicable à un plan �G�¶�L�P�S�O�D�Q�W�D�W�L�R�Q� �H�W� �G�¶�L�...