...ugeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ou...
...ugeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la séa...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance e...
...Est absente, Madame la conseillère, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique ent...
...ugeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est...
...s conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Raynald Michaud 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MA...
...ugeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouv...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique ent...
...AN DE LOTISSEMENT : Plan illustrant une subdivision de terrains en lots, rues ou autres subdivisions et préparé par un arpenteur -géomètre. PLANTATION À MATURIT É : Une plantation est dite à maturité lorsque les arbres qui la composent...
...maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Sont absent s Monsieur le conseiller Madame la conseillère Bruno Desrochers...
...sdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est...
...et la localisation de la rue adjacente. Un plan projet d’implantation du bâtiment principal préparé par un arpenteur - géomètre; Les plans de construction, coupes, élévations, croquis à l’échelle et devis prépar...
...DE PARTENARIA T – POINT DE DÉPÔT OFFICI EL - ASSOCIATION POUR LE RECYCLAGE DES PRODUI TS ÉLECTRONIQUES DU QUÉBEC (ARPE -QUÉBEC ) 16. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À FAVORISER L...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séanc...
...SIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873;...
...SIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873;...
...ugeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouv...
...du Ministère par la Municipali té, l es parties de lots concernées étant plus amplement décrites au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019 ; Mo...
...u Ministère par la Municipali té, l es parties de lots concernées étant plus amplement décrites au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019 ;...
...ONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 301 480, lequel plan a été préparé p ar Danny Houle, arpenteur -géomètre (Labre & associés arpenteurs -géomètres inc. ), en date du 8 octobre 2019, minute 34 751 , dossier...
...DÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 4 995 702, lequel plan a été préparé par Steve Cloutier, arpenteur -géomètre (Blondin Cloutier arpenteurs -géomètres inc.), en date du 29 mars 2021, minute 2139, dossier n o 0131;...
...concernant le lot 5 528 554 et une section du lot 5 528 525, dont lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSID...
...-00 le 8 -3-2000 Village de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’intégration architecturale 5 charpente fait saillie sur le toit, formant une noue de chaque côté. Marquise Toit en saillie au -delà de la...
..., le plan projet de lotissement (plan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossi...