...Modification aux plans ................................ ................................ ........................ 14 Caractère obligatoire ................................ ................................ ........................ 14 R È...
...jours; 4° « DCO » : demande chimique en oxygène; 5° « g, kg, mg » : gramme, kilogramme, milligramme; 6° « HAP » : hydrocarbures aromatiques polycyclique s; 7° « L » : litre; 8° « m, mm » : mètre, millimètre; 9° « m³ » : mètre cube; 10...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...Est absente, Madame la conseillère, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séanc...
...conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture suppo rtée par des murs et faite de l’ass emblage de plusieurs matériaux. ARTI...
...) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zonage GROUPES ET CLASSES D'USAGES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entré...
........ ................................ ................................ ... 83 Règles d’interprétation de la section « Caract éristiques du bâtiment principal » ................................ ................................ ................
...autour des ouvertures; matériaux de finition dans un bâtiment. Canapé Petit toit en saillie. Caractère patrimonial Ensemble de traits physiques et d'environnement bâti se rattachant au caractère anci...
...(signé) Raymond Rougeau ____________________________________ Raymond Rougeau Maire (signé) Caroline Gray ____________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Direc...
...es conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Raynald Michaud 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU M...
...ougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est o...
...ougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la sé...
...u Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance...
...belle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte à 20 h 10 par Monsieur le maire Raymond...
...belle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...esdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est...
...ller , Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Raymond Rougeau Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Madame la mairesse sup...
...e maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Sont absent s Monsieur le conseiller Madame la conseillère Bruno Desrocher...
...u Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique en...
...r la vie : Pour éviter que vos matières ne gèlent et collent dans votre bac, nous vous suggérons de déposer des morceaux de carton de façon à recouvrir les côtés et le fond de votre bac. Ne déposez aucun liquide tout au long de la saison. Il est au...
...u présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remp lacement ni comme une interprétation d...
...O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...ive du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacemen t ni comme une interprétation du Règ...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire...