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...a mobilité ................................ ................................ ............... 44 1.4.7.1 Le transport collectif ................................ ................................ ................................ . 44 1.4.7....
...CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BACS DE COLLEC TE EXISTANT AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NU M...
...ilisation que nous prouvons l’esprit de communauté qui règne à Rawdon. Je voudrais saluer les membres du comité du jardin collectif qui ont su coordonner et mobiliser tous les acteurs du milieu dans le projet de réaménagement au parc de la Rose...
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...te du détenteur d’un des postes de journalier régulier à temps complet; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain es et...
..., DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23....
...des patinoires extérieures au Servi ce des loisirs et de la culture; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable ; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain...
...des patinoires extérieures au Servi ce des loisirs et de la culture; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable ; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain...
...oient mélangées aux eaux usées; 4° « égout pluvial » : égout ou fossé de voie publi que en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et des eaux de refroidissement; 5° « égout sanitair...
...NANCIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 30. AUTOR...
...DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021...
...STRUCTURE SALARIALE D U PERSONNEL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25....
...prise entre le 26 février 2018 et le 25 février 2019; CONSIDÉRANT les dispositions de larticle 19 de la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur du Ser vice de la sécurité incendie et...
...a bibliothèque municipale; Mise en place de corridors scolaires; Marque de reconnaissance aux finissants de notre collectivité; Marque de reconnaissance et d’encouragement à nos employés étudiants; Projet collaboratif avec le...
...RE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECT IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRA...
...17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS L E CADRE D ’UN ACHAT REGROU PÉ DE L ’UMQ 18. CONFIRMATION...
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