...it être accessoire à l’usage principal. Tableau 3 - Classification des usages de la classe « C1 » Code d’usage Description C101 Magasins de type « dépanneur ». C102 Magasins d’alimentation générale et spécialisée : épic...
...de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Aréo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.83 $ 135 489.83 $ Armtec In...
...de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse avec opérateur 2 012.06 $ 202...
...Les plans et documents exigés, en plus de ceux stipulés à l’article 6.1, sont les suivants : La description cadastrale du terrain et la localisation de la rue adjacente; Les plans de construction, coupes, élévatio...
...de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 480.77 $ 2018-06-14 A05299 netto...
...e développement, les parcs et sentiers piétonniers, si requis par la Municipalité dans ce dernier cas. e) Une description du type de construction prévue, incluant un plan détaillé ou une lettre précisant la valeur marcha...
...ité des usages et de la densité d’occupation du sol AFFECTATIONS SITUÉES EN ZONE AGRICOLE PER MANENTE AFFECTATION DESCRIPTION COMPTATIBILITÉ DES U SAGES (COMPOSANTES AUTORIS ÉES) DENSITÉ D’OCCUPATION DU SOL (LOG./HA) Agricole...
Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9014-8222 Qébec Inc. 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-1 Kildare 1 949.29 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $...
....1 – Tarifications diverses – Service des travaux publics 6.1.1 – Raccordement à l’aqueduc ou à l’égout Description Tarifs Égout seulement (150 mm) 6 po 2 100 $ (pavage non inclus) Aqueduc seulement (19 mm) ¾ po....
...nitialeme nt approuvé selon la résolution 11 -288; CONSIDÉRANT QUE des modifications sont à apporter dans la description des lots mentionnés aux résolutions numéros 18 -465 et 19 -50 devant faire l’objet de travaux d’am...
...ansaction, incluant, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, les frais relatifs à la préparation d’une description technique et des opérations cadastrales, seront à la charge de l’acheteur; - La présente transacti...
...on nom, le cas échéant ; c) Un rapport détaillé de l’état de l’immeuble à démolir (ex. : état physique, description des composantes architecturales, identification des éléments défaillants, et si partiels, le pourc...
...des matières recyclables sur le site; 8. Un plan concept de l’ensemb le du projet, en perspective et en plan; 9. Une description de l’occupation du domaine public à prévoir, avant, pendant et après les travaux, s’il y a lieu; 10. Un t...
...LES TAXES APPLI CABLES ) FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES – 2018 PRIX UNITAIRES À LA T ONNE MÉTRIQUE ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE LAURENTIDES ) CONCASSAGE CARROLL INC . PRIX SOUMIS AVEC TRANSPORT...
...URE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES – 2018 PRIX UNITAIRES À LA TONNE MÉTRIQUE Modifié par résolution no 18-373 ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE LAURENTID ES ) CONCASSAGE CARROLL INC . PRIX SOUMIS AVEC TRANSPORT...
...mandater les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à ce s vente. 18. ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N 15 -644 – CRÉATION D ’UN COMITÉ T...
...TURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES – 2022 PRIX UNITAIRES À LA TONNE MÉTRIQUE (PLUS LES TAXES APPLI CABLES ) ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE LA URENTIDES ) PRIX SOUMIS AVEC TRANSPORT (T.M.) PRIX SOUMIS S...
...t selon la demande déposée en date du 2 novembre 2021, et sou s réserve du respect des conditions suivantes : - Une description technique représentant précisément l’accès sur le lot 5 355 578 devra être produite aux frais du demandeur;...
...ransaction, incluant, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, les frais relatifs à la préparation d’une description technique et des opérations cadastrales, seront à la charge de l’acheteur; - La présente transaction...
...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui simposent et à la description des lots relativement à cette v ente. Dautoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues....
...lus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 20 au 31 décembre 20 20 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montant Durée (tx incluses) du contrat 26 -06 -2020 Sable Marco Sel de dégl...
...née des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une description de l’item , le nom et les coordonnées du commer çant, la date d’acquisition ( laquelle ne peut être antérie...
...chéant, de son mandataire autorisé (coordonnées complètes) ; 2. L’identification de l’ immeuble visé ; 3. Une description de la demande identifiant : a) Les raisons pour lesquelles le demandeur ne peut se conformer à la réglement...
...sont visés par la demande ; c) L‱adresse et le numéro cadastral de l‱empl acement visé par la demande ; d) Une description sommaire du projet particulier et des motifs de la demande ; e) L‱échéancier de réalisation des travaux (dé...
...ent, divisé en 6 districts électoraux, tels que ci -après décrits et délimités : Avis au lecteur La description des limites des districts électoraux a été e ffectuée selon le sens horaire et, de façon généra...