MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
...du Service des finances et le directeur général et greffier -trésorier à sign er, pour et au nom de la Municipalité, tout document aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 3394 a été émis pour autoriser cette dépe...
...apport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme sous le contrôle...
...apport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme sous le contrôle...
...isirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour auto...
...isirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour auto...
...division de la voirie et le directeur général et greff ier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Les certificats de crédit (ententes) numéros 3164 - 9014 -82...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...aux d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 1187 est émis pour autoriser...
...r et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente de location à intervenir, le cas échéant, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVIC...
...ojets d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2971 a été émis pour autorise...
...ur et au nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modification du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente ré solution. 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1...
...s municipalités du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom d’autres or ganisations municipales intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sept (7) différents produits chimiques utilisés dans le t...
...municipalités du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom d’autres or ganisations municipales intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sept (7) différents produits chimiques utilisés dans le...
...s et espaces verts et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution, Le certificat de crédit numéro 76 a été émis pour autoriser...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT...
...PTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCUMENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONST RUCTION DU QUARTIER DU CIT...
...D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTE...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 25 a été émis pour...
...et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire au x fins de la présente résolution; Les honoraires professionnels et frais relatifs à l établissemen...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. Les honoraires professionnels et frais relatifs à la publication...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme...