...RO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménageme...
...ables à certaines espèces floristiques ....................... 323 Aménagement du pourtour des lacs sur les terres du domaine de l’État 323 DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À LA ZONE AGRICOLE ................................ ................
...lation active. 17,5% (880) de la population active travaillent dans le secteur Métiers, transport, machinerie et domaines apparentés ; 12,7% (640) travaillent dans le secteur Affaires, finance et administration ; 11,4% (570...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
...reux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association du Domaine des Cascades ainsi que plusieurs résidents du secteur concerné; CONSIDÉRANT une pétition déposée à l’enc...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...MÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.6 3828, RUE LISZT – LOT 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’HARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – AGRANDISSEMENT DE LA TERRASSE ET APPROBATION D ’UN BÂTIMENT...
...partie du lot numéro 5 302 506 d’une superficie approximative de 957,9 mètres carrés et de la faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’accepter l’offre d ’achat soumise à la Municipalité pour l’immeuble...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...que Stepp SPHD3 , année 2012 , soit l’unité 160-12 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et...
...ar Hydro-Québec, lors dune rencontre officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE...
...itue pas aux lois et règlements en vigu eur qui régissent la Municipalité et, de façon plus générale, le domaine municipal. Il est plutôt supplétif et complète les diverses obligations et les devoirs généraux appli...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...Hydro -Québec, lors d’une rencontre officielle, de l’objectif, des conditions générales de réalisation, des domaines d’activité admissibles et du processus d’application du Programme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRAN T Q...
...ar Hydro-Québec, lors dune rencontre officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597...
...é de Rawdon . Les normes du présent règlement et des règlements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur...
...671, année 1978, soit l’unité 78 -153 de la division voirie du Service des travaux publics et de l a faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et esp...
...soit l’unité 138 -00, de la division voirie du Service des travaux publics et de l a faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et e...
...cule autopompe -citerne de marque Freightliner, année 2006 (incluant certains équipements) , et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le directeur du Service de la sécurité incendie et le...
...propriété municipale à savoir notamment : les systèmes de distribution d’eau pota ble du périmètre urbain, du domaine Kildare et du domaine l’Engoulevent ainsi que tous autres r éseaux municipaux futurs. Le présent règlement n...
...DE CES VÉHICULES À CERTAINS ENDROITS CONSIDÉRANT une problématique de passage de camions et de véhicules-outils dans le Domaine des Cascades, soit via les rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’intersec...
...) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597),...
...LTANT EN SÉCURITÉ CIVILE – INCENDIE DE LA RÉSIDE NCE SAINTE -ANNE 25.2 LETTRE D 'INQUIÉTUDE À PROPOS DU PIIA - DOMAINE DE L 'HARMONIE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE MET...