...voie publique ou privée; 2. D’un fossé mitoyen au sens de l’article 1002 du Code civil du Québec ; 3. D’un fossé de drainage qui satisfait aux exigences suivantes : R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I...
...ôlés par des éléments naturels. Critères : Les critères suivants s‱appliquent dans le territoire défini : 1. Le drainage naturel du terrain est le plus possible maintenu dans le secteur à pente forte; 2. Les eaux de ruissellemen...
...DÉRANT QU’ un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées et des fossés engendre des impacts sur le drainage des chemins publics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ains...
...(17/04 /2015 ) b) «Infrastructures »: Cette expression comprend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de ret...
...lieu humide afin de consolider sa capacité de recharge (Lots projetés 8 et 9); o Création d’une s ervitude de drainage entre le parc Donald Stewart et l’emprise de la rue Daniel (rue Daniel à céder à la Municipalité...
...endroits où la nappe d'eau et le roc seront situés à moins de 1 mètre et demi de la surface, ainsi que l'organisation du drainage superficiel. La répartiti on des différentes aires d'utilisations prévues. Une présentation à l'...
...au projet ; 8. Document et l es plans d‱accompagnement expliquant le concept global préconisé pour le drainage des eaux de ruissellement, incluant les ouvrages de rétention proposés, le cas éché ant ; 9. Un...
...eaux de draina ge de toits captées par un système de plomberie intérieure; 2° les eaux souterraines provenant du drainage des fondations; 3° les eaux de refroidissement. Si les eaux de refroidissement sont recirculées, la purge du...
...olaires passives, etc. 2. Assurer que la réalisation des constructions et des ouvrages respecte les patrons de drainage naturel afin de diminuer le rui ssellement des eaux de surface. 3. Favoriser les initiatives « verte...
...licables ; d) Les déblais et remblais sont limités afin de respecter la topographie naturelle du site. Le drainage des lieux est adéquatement prévu sur le terrain sans causer préjudice au voisinage ; e) Les secteurs mo...
...issements, les affleurements et les zones d’affleurements rocheux ou toute portion d’un terrain impropre au drainage, exposé e aux inondations ou aux glissements de terrains . Dans les secteurs non desservis, il doit R È G L...
...és; - La composition des toits verts doit comprendre, au minimum, une membrane d’étanchéité, une couche de drainage et de réserve d’eau, une membrane de filtration, un substrat de croissance et une couche végétale. 3.5 .3...
...liorer l’état global de son réseau, incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage sur la rue Lakeshore Drive; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été d onné...
...iorer l’état global de son réseau , incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage sur la rue Lakeshore Drive ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séa nce...
...ralité de ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de...
...Modifiée par Réso. 22 -417 le 11 -10 - 2022 CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemin Lane, qu...
...a généralité de ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité...
...généralité de ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, d u pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité...
...captage, le calcul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnement, la rétention pluviale est également exigée, le tout sous réserve de l’ approbation du...
...au Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qu...
...au Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qu...
...ermes de ladite entente, les travaux devaient être terminés au plus tard le 31 octobre 2019; CONSIDÉRANT QUE les travaux de drainage et de fondation des phases 1 et 2 sont terminés et que les travaux d’asphaltage sont à effectuer au printemps 2020;...
...CONSIDÉRANT QU’un aménagement inadéquat des ponceau x, des entrées privées et des fossés engendre des impacts sur le drainage des chemins pu blics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant...
...Puisqu’un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées et des fossés engendre des impacts sur le drainage des chemins publics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribue à la dég...
...CONSIDÉRANT QU’un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées et des f ossés engendre des impacts sur le drainage des chemins publics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant...