RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f...
...SERVIC ES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES AUX PERMIS D ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...NA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTI VALES 2019 -2020 22. AUGMENTATION DES T...
...- AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2021 -2022 15. PROCLAMATION D...
...n de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcations nautiqu es non -motorisées à la plage municipale – Saison estivale 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...ORISATION DE SIGNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTORISATION DE S...
...d’individus. De façon non limitative, l’accès au plan d’eau comprend les rampes de mise à l’eau pour les embarcations, les voies d’accès à ces rampes, les aménagements donnant accès à une plage et les chemins et rues...
...6 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS REL...
...6 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS REL...
...et des services de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certains tarifs applicables aux permis d’accès des embarcations au lac Pontbriand La Municipalité a procédé à une mise à jour de sa règlementation et des tarifs applica...
...EMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA MPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRA...
...es biens et des services de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certains tarifs applicables aux permis d’accès des embarcations au lac Pontbriand , tel que remis aux membres du conseil. 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020...
...ATION DE SIGNA TURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATION DU SERV ICE DE L OCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14....
...tains tarifs applicables à l’accès aux sites municipaux ainsi que de préciser que les permis d’accès pour les embarcations au lac Pontbriand sont non remboursables; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a...
...ains tarifs applicables à l’accès aux sites municipaux ainsi que de préciser que les permis d’accès pour les embarcations au lac Pontbriand sont non remboursables; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a...
...illé au rawdon.ca 18 août 23 août 25 août24 septembre 1 er octobre 5 À 7 FAMILIAL Tacos sur l'eau Plage municipale Prêt d’embarcations nautiques non motorisées CINÉMA EXTÉRIEUR L’arracheuse de temps Place Rawdon à la tombée du jour MUSIQUE...
...NA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION E T EXPLOITATION DU SE RVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2019 -2020 22. AUGMENTATION DES TA...
...le petit guide du bon plaisancier sur notre site Internet. tre un bon plaisancier, cest respecter lthique de conduite des embarcations motorises et les rgles de scurit nautique. Les prochaines collectes des encombrants se tiendront dans les semain...
...activités de villégiature telles, de façon non limitative, les marinas, descentes municipales ou communautaires pour embarcations, associations de protection de plans d’eau ou de cours d’eau. 7. Les auberges de faible capacité (25...
...uc une matière résiduelle ne peut être entreposée ou déposée à l’extérieur de ces conteneurs ; k) Seules les embarcations appartenant au propriétaire de la résidence peuvent être mises à l’eau par les occupants ; l) En pério...
...rifés Tarif Tarif minimum Taxes (TPS/TVQ) et stipulations particulières (le cas échéant) Location d’embarcations non motorisées Tarif par embarcation Résidents : 6 $ / première heure 10 $ / bloc de 2 heu...
...e de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour les non -résidents ainsi que d’harmoniser l es frais de photocopie e...
...- AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2021 -2022 15. PROCLAMATION D...
...VICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES AUX PERMI S D ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO...
...de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour le s non -résidents ainsi que d’harmoniser les frais de photocopie e...