.................. ................................ ................................ ......................... 21 1.2.1 L’emploi et les secteurs d’activités économiques ................................ ............................... 21 1.2....
...ORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 41. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2023 42. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2023 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 20...
...– MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 19. RÉSOLUTION LIÉE À LA RESPONSABILITÉ PROFE SSIONNELLE DES NOTAI RES À L ’EMPLOI DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - FONDS D ’ASSURANCE RESPONSABI LITÉ PROFESSIONNELLE DE LA CHAMBRE DES NOTA...
...ESURES DISCIPLINAIRES ET TENU D UNE ENQUÊTE ADMINISTRATIVE INTERNE 36. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE DE FIN D EMPLOI (DOSSIER N ° 20-0600) 37. INDEXATION ANNUELLE EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D INSTALLAT...
...28. EMBAUCHE – SECRÉTAIR E AU SERVICE DES LOI SIRS ET DE LA CULTUR E – POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 29. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉ...
...Interprétation des dispositions À moins que le contexte n‱indique un sens différent, il est convenu que : 1. L‱emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; 2. L‱emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens facultat...
...illères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU M...
...eillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MA...
...5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – DEUXIÈME PRÉSENTATION - REVÊTEMENTS 6.2 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH – LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEM...
...5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – DEUXIÈME PRÉSENTATION - REVÊTEMENTS 6.2 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH – LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEM...
...SSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE 28. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2021 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 29. SEMAINE DE LA PRÉVENT ION DU SUICIDE 2021 (...
...sposition la plus restrictive prévaut. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : L’emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens fac...
...ATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT...
...SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 37. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HOR...
...tions Schéma de couverture d e risques incendie 2017 18. Adoption de la politique dembauche et de maintien demploi Service de la sécurité incendie 19. Indexation annuelle Employés cadres 2018 20. Uniformisation d...
...pour objet de préciser l’administration, les matériaux à employer dans la construction et la façon de les assembler. Il s’emploie aussi à élaborer les normes de résistance, de salubrité, de sécurité et d’isolation des constructions, les normes d...
...U POTABLE SAINT -PATRICK - BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARC...
...les d érogations mineures et sur les plans d'aménagement d'ensemble sont des règlements d'urbanisme. L'emploi du verbe au présent inclut le futur. Abrogé et remplacé par Regl. no 24-99-9, le 11-03-2016 Règlement 24 -...
...osition la pl us restrictive prévaut. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : 1. L’emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; 2. L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens facultat...
...ED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 23. FIN DE PROBATION ET D U LIEN D ’EMPLOI – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – EMPLOYÉ NO 135 24. PROLONGATION DE CONTR AT – CHEF D...
...la plus restrictive prévaut. 2. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : a) L’emploi du v erbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; b) L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens facult...
...position la plus restrictive prévaut. À moins que le contexte n‱indique un sens différent, il est convenu que : 1. L‱emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; 2. L‱emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens fa...
...ocale Rawdon 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’emploi - Employé n° 80 -0029 - Service de la sécurité incendie APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDI...
...QUEEN - LOT 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE - VILLE ) –RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.3 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC . – 3567, RUE CHURCH - LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLE...
...fidèle à ses engagements envers l’employeur. Sans limiter la portée de ce qui précède, toute personne qui quitte son emploi au sein de la Municipalité ne doit pas tirer un avantage indu de ses fonctions antérieures à la Muni...