...s aux vents dominants ................................ 349 Protection du périmètre d’urbanisation pour les élevages à forte charge �G�¶�R�G�H�X�U ................................ ................................ ...............................
............... ................................ ................................ 27 PU - Page x 1.3.1.5 Secteurs de forte pente ................................ ................................ ............................ 28 1.3.2 Co...
...ents suivants font partie intégrante du présent règlement : 1. L‱annexe A, intitulée Plan 1.1 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : hors du périmètre d‱urbanisation »; 2. L‱annexe B, intitulée Plan 1.2 - « Secteur P.I.I.A. - Fo...
...TRUCTION N EUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FO...
...ulières aux lots situés dans une courbe extérieure .............. 28 Dispositions particulières aux secteurs de pente forte ................................ .......... 28 Dispositions particulières applicables à un lot situé dans une zo...
...un paysage unique, soit par son h istoire, son architecture, son implantation. Faux toit Partie de toit fortement inclinée vers la rue, et une partie arrière ayant une pente faible. Fenestration Ensembl...
...res comportent les caractéristiques suivantes : - toit plat ou à faible pente tout en évitant les pentes fortes de plus de 12/12; - limitation des jeux de toit complexes et présentant une grande modulation;...
...TRUCTI ON NEUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FO...
...s de sa réunion du 5 novembre 2020 rouverte le 16 novembre 2020 , notamment en ce qui concerne la zone à forte pente affectant une partie du lot no 5 353 297; CONSIDÉRANT QUE les dema ndeurs ont été informés que le...
...s de sa réunion du 5 novembre 2020 rouverte le 16 novembre 2020 , notamment en ce qui concerne la zone à forte pente affectant une partie du lot no 5 353 297; CONSIDÉRANT QUE les dema ndeurs ont été informés que le...
...aux prêts sur gage ou la mise en consigne de biens; 2- Guichets automatiques; 3- Bijouteries; 4- Chambres fortes ou pièces sécurisées situées à l’intérieur d’un commerce ou d’une industrie pour la protection et la cons...
...représentant 71 % de l’ensemble de la production; CONSIDÉRANT QUE les exportations des produits de l’érable sont en forte hausse ces dernières années, dont 21 % en 2020 et 22 % en 2021; CONSIDÉRANT QUE les produits de l’érable fait...
...e maintenu en bon état de fonctionnement. La Municipalité n’es t pas responsable des dommages causés par une pression trop forte ou trop faible. La Municipalité n’est pas responsable des pertes ou des dommages occasionnés par une i...
...it de détour , sous réserve que la circulation des véhicules d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événement de retenir les services d’une agence de sécurité et d’une f...
...es constructions doivent être implantées sur les parties du site à faible pente; ii) dans le cas des sites à plus fortes pentes, les constructions doivent être intégrées dans la pente de telle sorte que la hauteur des murs ou parties...
...s vues vers le lac, ou vers les paysages montagneux avoisinants; iii) Dans le cas des sites à plus forte pente, les constructions doivent être « intégrées » dans la pente de telle sorte que la ha uteur des murs ou p...
...circuit de détour, sous réserve que la circulation des véhicule s d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événement de retenir les services d’une agence de sécurité et d’une...
...QUE la Municipalité doit assujettir à un plan d’implantation et d’intégration architecturale les secteurs à forte pente, les projets int égrés en remplacement du règlement numéro 1006 en vigueur et l’affichage sur l...
...ÉRANT QUE les organismes communautaires et les associat ions locales ont démontré une grande agilité pour prêter main -forte aux personnes dans le besoin, frappées par des pertes d’emplois en raison de la pandémie. 21 -107 EN CONSÉQUE...
...it de détour , sous réserve que la circulation des véhicules d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événement de retenir les services d’une agence de sécurité et d’une f...
... GpWHUPLQp TX¶HOOH pWDLW SURSULpWDLUH GX EDUUDJH ; lac Saphir), lequel a été classé de catégorie « forte contenance »; CONSIDÉRANT l’évaluation du volume des eaux retenues par le barrage du lac Saphir (Barrage X21431...
..., les vues vers le lac, ou vers les paysages montagneux avoisinants; iii) Dans le cas des sites à plus forte pente, les constructions devraient être « intégrées » dans la pente de telle sorte que la hauteur des murs ou p...
...les détours à effectuer, sous réserve que la circulation des véhicules d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événem ent de retenir les services d’une agence de sécurité et d’une...
...CONSIDÉRANT QUE les barrages Nos X0004244, X0004245 et X0004246 situés aux lacs Claude et Denis sont des barrages à forte contenance ayant été déterminés comme étant la propriété de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE des études de séc...
...évoyez installer une piscine? Un permis est nécessaire; faites votre demande en ligne! Nous vous recommandons aussi fortement de prendre connaissance des nouvelles dispositions du règlement provincial sur les piscines résidentielles, e...