...x fins de se= conformer au Code de construction du Qubec. = = = = = = = 6.= Balcon et galerie donnant au= rez Jde Jchausse = Oui = Oui = Oui = Oui = Oui = Oui = Saillie maximale =:= = 1,5 m = = = = = Distance d’une ligne de propriété =...
...Table régionale de concert ation des aînés de Lanaudière - Vendredi 11 mai 2018 32. Demande dappui au rehaussement du programme dassi stance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la...
...Table régionale de concert ation des aînés de Lanaudière - Vendredi 11 mai 2018 32. Demande dappui au rehaussement du programme dassi stance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la...
...d'un lieu. Rappel Élément significatif d'un milieu ou d'u n bâtiment que l'on désire voir revenir. Rehaussement Action de hausser davantage, de monter un bâtiment. Rénovation Travaux d'amélioration effectu...
...s l’amont, plus le niveau d’eau de l’étang de retenue s’élève. L’étang lui -même se comporte comme un lac. Les rehaussements observés en situation d'embâcles se situent tout près des cotes de crues centennales. Ces contraintes hydro...
...directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens. Madame Marie Blais Hausse de taux de base Pourquoi remonter le taux de base de 0.5177 $ par cent dollars de la valeur à 0.5477 $ ? Pu...
...crédit de taxes foncières agricoles (P CTFA) à chaque renouvellement du rôle dévaluation foncière et que cette hausse sest acc élérée au cours des dernières années; CONSIDÉRANT QUentre 2010 et 2016, les taxes totale s des prod...
...it au tableau dans le préambule de la présente résolution, la Municipalité se réservant le droit de modifier à la hausse ou à la baisse les quantités réellement co mmandées, et ce, malgré les quantités estimées. D’autoriser le...
...té du milieu et de favoriser sa mise en valeur; 2. Encadrer l'architecture d es nouvelles constructions afin de rehausser la qualité visuelle du secteur environnant; 3. Assurer un développement en harmonie avec le voisinage; 4...
...Table régionale de concertation des aînés de Lanaudière - Vendredi 11 mai 2018 32. Demande d’appui au rehaussement du programme d’assistance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la...
...ur les terrains voisins ; f) Les aires de stationnement sont aménagées par des ilots paysagés ayant pour effet de rehausser l’esthétisme du site, c’est -à-dire sans laisser de trop grands espaces en gravier dénudés d’arbres. Les aménageme...
...ésentant 71 % de l’ensemble de la production; CONSIDÉRANT QUE les exportations des produits de l’érable sont en forte hausse ces dernières années, dont 21 % en 2020 et 22 % en 2021; CONSIDÉRANT QUE les produits de l’érable faits au Q...
...coûts admissibles au projet et à payer les coûts dexploi tation continue de ce dernier, à assumer toute hausse du budget de fonctionnement générée par le p rojet et à ne pas accorder de contrat relatif à des coûts directs avant...
...es charges que représentent les taxes municipales sont passées de 1,93 $ à 5,88 $ pour chaque mètre cube de bois, soit une hausse largement supérieure à l'inflation (+204% par rapport à 41%); *Source FPFQ - Syndicat de producteurs forestie...
...décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution, la Municipalité se réservant le droit de modifier à la hausse ou à la baisse les quantités réellement commandées, et ce , malgré les quantités estimées . D’autoriser le ch...
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Aréo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.8......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Brun......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raym......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Brun......
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 21 au 31 décembre 20 21 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montant......