...tions applicables aux activités de transformation à la ferme ....... 330 Dispositions applicables à l’implantation de nouvelles constructions dans les zones « AD » et « AV ».............. 332 Dispositions applicables à l’implantati...
...e le contenu du relevé des bâtiments patrimoniaux qui sera produit par la MRC suivant l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions législatives . La ville analysera ensuite...
...avaux d’infrastructure ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal de Rawdon désire favoriser la construction de nouvelles propriétés dans les limites de la Municipalité sans affecter l’endettement de la Municipal ité ; CON...
...ésolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant, en AFFAIRES NOUVELLES , les points 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES...
...conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout d es points suivants: 44.1 Affaires nouvelles - Demande de bourses de reconnaissance – Gala – École se condaire des Chutes, 44. 2 Affaires nouvelles - Con...
...É R I E U R D E S S E C T E U R S À F O R T E P E N TE Page 18 1. Assurer l‱intégration des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilé...
...tats d’infraction utiles à ces fins. Tout officier municipal est autorisé à émettre un p ermis d’arrosage pour les nouvelles pelouses, de nouvelles plantations d’arbres ou d’arbustes et un nouvel aménagement paysager, en conformité avec...
...ements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la section 2 – le Document complémentaire du SADR prohibe l’implantation de nouvelles habitations à proximité d’une carrière et d’une sablière par l’application d’un principe de réciprocité et int...
...eillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE L...
...nseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA...
...et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelle...
...olu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout des points suivants: 25.1 Affaires nouvelles - Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t de b...
...et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelle...
...SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 46.1 RISTOURNE 2020 – MUTUELLE DES MUNICIPA LITÉS DU QUÉBEC 47. AFFAIRES NOUVELLES 48. PAROLE AUX CONSEILLER S 49. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 50. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROB...
...Adoption du premier projet de Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 2021 -05 et en ajoutant en Affaires nouvelles le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’Alfred P...
...34.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A...
...37.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 37.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 38. CORRESPONDANCE 39. AFFAIRES NOUVELLES 40. PAROLE AUX CONSEILLER S 41. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 42. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...ésolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’o rdre du jour suivant , EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles -...
...et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES NOU...
...rard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout du point suivant : AFFAIRES NOUVELLES - 47.1 CONFIRMATION DE PROJETS ET TERMES D ’EMPRUNT – RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 137 DÉCRÉTANT DES...
...solu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point numéro 35.1 – Affaires nouvelles - Dépôt d’un procès -verbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolon...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 7 et l’ajout en 21. Affaires nouvelles du point n 21.1 Mandat de services professionnels – Procédures judiciaires – Dossier No 705 -22 -021057 -227...
...ES 30.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 35. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROB...
...es conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant les points en Affaires nouvelles n 21.1 - FIN DE PROBATION D UN POMPIER À TEMPS PARTIEL SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE EM...
...ille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET...