RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
MI SE EN GARDE : Ce compte rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’aud...
...ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit les grandes orientations d’aménagement et de développement de la Municipalité. Il...
...AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...D ’APPEL D ’OFFRES – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN – PHASE 1 21. MANDAT PROFESSIONNEL - REQUÊTE EN DÉMOLITION...
...LEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONSIDÉ...
...11 Section 2.2 : Cheminement de la demande ................................ ........................ 12 Demande complète ................................ ................................ ............................. 12 Vérification...
...ÈGLEM ENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS DE...
...A R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI...
...31. NOMINATION D ’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS C...
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...SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN I MMEUBLE MUNICIPAL – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAWA...
...AFIN D AUTORISER L OPÉRATION D UN CENTRE DE VACANCES AVEC CENTRE ÉQUESTRE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVI...
...IENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D ’...
...EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) RETIRÉ APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1...
...NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILI TÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVIC ES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 11. AVIS D...
...DE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE COMPTEURS D ’EAU 2018 -2019 11. OCTROI DE CONTRAT – MODIFICATION DU SYSTÈ ME DE POMPES DE DIST RIBUTION – STATION KI...
...AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...RAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL - QUARTIER DU CITOYEN - PATRIARCHE ARCHITECTU RE INC . 18. ORDONNANCE EN VERTU D U RÈG...
...dement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règlemen...
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...ndement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15 . Avis de motion – Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Rè...
...T CHURCH RAWDON 21. EMBAUCHE D ’UN DIRECTEUR – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS COMPLET 22. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS (FORMATION ) – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CAD...
...es et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des T...
...des et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Tra...