...mensions et proportions. Valeur historique Qualité de l'histoire, son appartenance, l'ancienneté, ses origines, son interprétation. Valeur intrinsèque Valeur des choses en elles -mêmes, qui leur sont propres,...
...de la cour avant à la cour arrière. COURS D'EAU : Tous les lacs et cours d’eau, à débit régulier ou intermittent, d’origine naturelle ou créés par l’homme, sont visés par l’application du présent règlement , à l’exception des...
...s terrains friables ou facilement érodables ; 8. Les remaniements du sol qui effacent la topographie générale d‱origine devront être réduits au minimum ; 9. La construction de bâtiment sur des terrains riverains est éloi...
...a responsabilité de la sécurité civ ile sur leur territoire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est exposée à diver s aléas dorigine naturelle et anthropique pouvant être à lorigine de sinistres; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal voit...
...ostile par ces derniers . 1- La première phase de développement se caractérise par l’arrivée de colons d’origine irlandaise, en premier lieu, et canadien ne français e ultérieurement. Cette phase a vu l’installatio...
...frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construc tion, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhai...
...121, 111, 116, 137, 150 et 157, la Municipalité de Rawdon souhaite émettre pour un terme plus court que celui originellement fixé à ces règlements; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon avait le 15 juillet 2019,...
...38, 139, 018, 140, 150, 157, 159 et 164, la Municipalité de Rawdon souhaite émettre pour un terme plus court que ce lui originellement fixé à ces règlements; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon avait le 2 novembre 2021, u...
...04, 105, 107, 109, 111, 149 et 153, la Municipalité de Rawdon souhaite émettre pour un terme plus court que celui originellement fixé à ces règlements; ATTENDU QUE la Municipalité de Rawdon avait le 3 juillet 2018, un emp...
...5, 034, 012, 015, 032 -1 et 040, la Municipalité de Rawdon souhaite réaliser l’emprunt pour un terme plus court que celui originellement fixé à ces règlements . 18 -571 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stépha...
...4, 105, 107, 109, 111, 149 et 153, la Municipalité de Rawdon souhaite émettre pour un terme plus court que celui originellement fixé à ces règlements; ATTENDU QUE la Municipalité de Rawdon avait le 3 juillet 2018, un empr...
...5, 034, 012, 015, 032 -1 et 040, la Municipalité de Rawdon souhaite réaliser l’emprunt pour un terme plus court que celui originellement fixé à ces règlements . 18 -571 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stépha...
...45, 037, 042, 033, 023, 096, 116 et 152 , la Municipalité de Rawdon souhaite émettre pour un terme plus court que celui originellement fixé à ces règlements; 20 -3 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josiann...
...; 7. Les avantages des propositions pour la conservation ou la mise en valeur d‱éléments architecturaux d‱origine s‱il y a lieu ; 8. La qualité de l‱architecture et des amén agements proposés . Le respect des objecti...
...principal Exonération de taxes. Dépôt de 1000 $ lorsque le déplacement est à l’extérieur du terrain d’origine et utilise une propriété municipale. Remboursable suivant le déplacement lorsqu’aucun préjudice n’a été...
...ÉTATION Aux fins du présent règlement, le propriétaire ou l’occupant du terrain sur lequel un feu est allumé ou a pris origine est considéré comme étant la personne responsable d’avoir allumé ce feu. Aux fins du présent règlement, les foye...
...t surprenant de la musique traditionnelle par un tour d’horizon du paysage musical folklorique du Québec d’antan et de ses origines où les reels, gigues et valses seront au menu. La conférence sera agrémentée d’une projection sur écran et de prest...
...surprenant de la musique traditionnelle par un tour d’horizon du paysage musical folklorique du Québec d’antan et de ses origines où les reels, gigues et valses seront au menu! Le concert-raconté se veut animé, interactif et un brin ludique en...
...s ou agricoles, ces travaux devant respecter les spécifications prévues et conçues de façon à ce que la productivité originelle du terrain soit respectée. Le plan de réaménagement retenu peut aussi comprendre des aménage ments à des...
...3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur présentation d’une preuve de résidence; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en applica t...
...3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur présentation d’une preuve de résidence; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en applica t...
...les règlements d'emprunts numéros 115, 123, 125, 126, 127, 128, 129, 160, 161, 162, 164 et 166 soit plus court que c elui originellement fixé, c'est -à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 1 er septembre 2020), au lieu du term...
...ns frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhai...
...ns frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhai...