............................. ................................ ........................... 24 PU - Page xiii Liste des tableaux : Tableau 1 : Sites et ensembles culturels ................................ ...................................
.......................... .................. 169 Constructions accessoires autorisées ou prohibées (interprétation des tableaux) ................................ ................................ ................................ .. 170 Imp...
................... ................................ ................................ ........... 42 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 - Dimensions et superficies minimales des lots ................................ ....................
...un égout sanitaire ou unitaire des eaux usées contenant un ou plusieurs des contaminants inscrits dans le tableau de lannexe 1 dans des concentrations ou à des valeurs supérieures aux normes maximales prévues dans...
...lieu et place de la marge avant minimale de 7,5 mètres exigée en vertu du 1er paragraphe de l’article 4.1.6, du tableau 32 de l’article 4.1.9 et de la grille des spécifications de la zone REC -10 du Règlement de zonage numéro 2021 -02...
...texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévaut ; 5. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et sy mboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit et contenu...
...e comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION Les tableaux, diagramm es, graphiques, symboles, figures et toute forme d’expression autre que le texte proprement...
...ANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 30 mars 2020 provenant des entreprises énumérées dans le tableau ci-dessous; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme p our les deux bordereaux a été déposée par l’entrep...
...., aux prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes appl icables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la résolution; CONSIDÉRANT une coquille dans le tableau du préambule de la résol...
...ière ou spécifique prévaut sur la disposition générale ; la disposition la plus exigeante prévaut. Les tableaux et dessins font partie intégrante du règlement. En cas de contradiction avec ces derniers et le texte, le texte p...
...entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la t able des matières, le texte prévaut. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d‱expression autre que le texte proprement dit et contenu dans l...
...ÉRANT QU 'il y a lieu de préciser les projets financés par ce règlement ainsi que les termes d'emprunt de chacun selon le tableau ci -dessous; PROJET S MONTANT S TERME S 10 ans 20 ans Zodiac 3 936,31 $ 3 936,31 $ Nivellement et...
...reneur pour l’enlèvement des matières résiduelles se verra rembourser sa contribution de la manière suivante : Tableau 1 Matières résiduelles Pourcentage de rembours ement de la contribution Déchets 35% Putrescib...
...s à la t onne métrique, avec ou sans transport , selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution, la Municipalité se réservant le droit de modifier à la hausse...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 1 331 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révisions 28 -09 -2021 et 03 -11 - 2021 Révisions 0...
...peut garder, dans une unité d’habitation, un nombre total de chiens supérieur aux quantités indiquées dans le tableau ci-dessous selon les caté gories qui y sont mentionnées : Catégorie de gardien Nombre maximal de chiens Tout gar...
...r lesquels le directeur général se voit déléguer des pouvoirs au nom de la Municipalité sont les suivants : TABLEAU A DÉPENSES AUTORISÉS (PAR DÉPENSE OU CONTRAT) A Les frais de déplacement , de formation, de perfecti...
...prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes ap plicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le chef de division - voirie et le directeur géné...
...ité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 232 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 01 -04 -2021 Révision 01 -06 -2021...
...’usage habitation H4 multifamiliale, et ce, malgré le minimum de 2 cases de stationnement exigé par logement au tableau 35 (article 5.1.4) du Règlement de zonage numéro 2021- 02 et ses amendements; D’autoriser les espaces de stationn...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 2 208 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 05 -07 -2021 Révision s 28 -09 -20...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 14 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 01 - 06 -2021 Révision 01 -06 -2021...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 14 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 01 - 06 -2021 Révision 01 -06 -2021...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 148 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobi lier Adresse Budget 2021 approuvé Révision 01 -04 -2021 Co...
..., aux prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le directeur de la voirie par intérim et le directeur...