...6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2 6.5. 2. Dans le cadre d’un renouvellement d’un permis de pla...
...GE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D ’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME ET 32.2...
...rnable. La fonction récréative se manifeste à travers la grande superficie dédiée à la villégiature et au récréotourisme. Devant le potentiel important de ce secteur d’activité, la MRC de Matawinie s’est dotée en 2009 d’un p...
...UÉBEC (UMQ) 40. FORMATION DE LA FQM – LA GESTION FINANCIÈRE MUNICIPALE 41. FORUM SUR LA RICHESSE HUMAINE EN TOURISME – TOURISME LANAUDIÈRE 42. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDIT ION 43. DEMANDE D ’APPUI FINANCIER – PATRIMOIN...
...ée en vertu du Règlement sur les usages conditionnels numéro 2021 -05 concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (locat ion à court terme, 31 jours et moins) au 4183, chemin du Lac -Gratten – Lot numéro 5 528 751; CONS...
...UÉBEC (UMQ) 40. FORMATION DE LA FQM – LA GESTION FINANCIÈRE MUNICIPALE 41. FORUM SUR LA RICHESSE HUMAINE EN TOURISME – TOURISME LANAUDIÈRE 42. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDIT ION 43. DEMANDE D ’APPUI FINANCIER – PATRIMOIN...
...de l’immeuble ou requérant de la demande pour l’usage conditionnel de type « Location à court terme – résidence de tourisme » doit également déposer les documents suivants : 1. Une représentation visuelle du ou des bâtiments, de...
...U PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE 26. INVITATION – SOMMET DES ACTEU RS TOURISTIQUES DE LANAUDIÈRE - TOURISME LANAUDIÈRE - APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉ...
...ARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION...
...UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANAUDIÈRE INC . – ENTENTE DE PARTENARIA T « DESTINATI ONS LANAUDIÈRE » – 2020, 2021 ET 2022 16. OCT...
...en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 6239 che min du Lac -Clair Nord – Lot numéro 5 529 422;...
...i sur les établissements d’hébergement touristique, à l’exception d’un gîte touristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire appartenant au propriétaire ou à l’exploitant des installations d’élevage...
...e en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 5760, rue Weiss – Lot numéro 5 353 397; CONSIDÉRANT la recom...
...MANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOURISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3545, RUE LEE – LOT NUMÉRO 5 528 536 – MATRICULE NU...
...en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 5893 chemin Karina – Lot numéro 5 353 441 ; CONSIDÉRANT Q...
...ment sur les usages conditionnels certains types d’usage tels que la location résidentielle à court t erme (résidence de tourisme), les commerces liés à l’automobile et à l’hébergement dans les zones villégiature (VC et VD) et rura...
...onditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à cou rt terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilité; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite que tout chan...
...s afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilité ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement...
...LTATION - STRATÉGIE DE CROISSAN CE ÉCONOMIQUE 2020 - 2025 - INDUSTRIE TOURISTIQUE CONSIDÉRANT QUE la ministre du Tourisme du Québec, Madame Caroline Proulx, entame une tournée des régions afin de rencontrer les acteurs de l’industrie...
...s afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilité ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a...
...s afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilité ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a...
...ation forestière 150 $ / 2 ans Exonération de taxes. Exploitation - Location à court terme (résidence de tourisme) et renouvellement annuel 1 000 $ / année Exonération de taxes. Installation septique 60 $ / p...
...ES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 2019 -11-12 15:27 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANAUDIÈRE INC . – ENTENTE DE PARTENARIA T « DESTINATIONS LANAUDIÈRE » – 2020, 2021 ET 2022 16. OCTR...
...ARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION...
...U PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCE LLENCE SPORTIVE 26. INVITATION – SOMMET DES ACTEURS TO URISTIQUES DE LANAUDIÈRE - TOURISME LANAUDIÈRE - APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPE...