...rme Logement au sous-sol d'une résidence unifamiliale Récréatifs intensifs Restauration accessoire à un usage récréotouristique Tours de télécommunication
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
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...compagner et de guider ces hommes pour leur permettre de trouver le chemin de l’abstinence et de la liberté. Comité des usagers du Nord de Lanaudière Coordonnées Téléphone : 450 759-8222 poste 2557 Sans frais : 1 833 6...
...atuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans : la carte de membre doit être signée par un pare...
...ce de transport organisé à l’intention des personnes handicapées résidentes de la MRC de Matawinie. Préalablement admis, les usagers sont transportés de porte à porte, sur demande, soit par des minibus, des taxis ou des taxis adaptés (selon les dispo...
...Courriel : caap@caaplanaudiere.com Site Internet Mission Mandat d’assister et d’accompagner les usagers qui désirent porter plainte auprès d’un établissement de santé et services sociaux ou d’une agence de la santé et des...
...ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116-03-12 rel...
...ation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubrique Lacs et cours d’eau . L’usage de tous les pesticides est interdit, même ceux à faible impact. Ce qu’il est possible de faire pour préserver...
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...que. Août 2023 - PHASE I COMPLÉTÉE Inauguration du nouveau parc de planche à roulettes pour le grand bonheur des usagers! Cette étape complète la phase I (Diversité jeunesse) du Quartier du citoyen. Juillet 2023 Obtention d'une...
...accessible pour tous les types de transport (voitures, véhicules lourds, autobus, machinerie, etc.) et bien que les travaux temporaires de reconstruction du ponceau aient pris seulement deux semaines, il faudra compter plusieurs semaines encore avan...
...rain Lorsqu’elle est existante, celle-ci doit être préservée à l’état naturel La bande boisée varie en fonction de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis...
...le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pêche 2022-2025. Tous les types d’embarcations à usage récréatif (canots, planches à pagaie, kayaks, bateaux à moteur, etc.) pourront être décontaminés, de manière autonome e...
...2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de résolution – PPCMOI Premier projet de résolution 24-139
...iant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Règlements Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urban...
...ant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et cert...
...ment 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
...du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 202...
...odifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de rè...
...jet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...e pluie Règlements Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023 Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 Procès-verbal du CCU du 21...
...’eau potable et la conservation de cette richesse, tout en y favorisant l’utilisation de l’eau de pluie en la destinant à un usage où l’eau potable n’est pas nécessaire. Admissibilité Le programme d'aide financière est destiné aux résidents...