...outerraine ................................ ................................ ................ 34 1.4 Les fonctions urbaines ................................ ................................ ................................ ..... 35 1.4....
...eur à l’horizontale. PÉRIMÈTRE D’URBANISATION : La limite prévue de l’extension future de l’habitat de type urbain dans la municipalité, identifiée et délimitée au Pla n d’urbanisme . R È G L E M E N T D E Z O N A G E...
...et superficies minimales des lots utilisés à des fins résidentielles, desservis et à l’intérieur du périmètre urbain ................................ ................................ ............ 24 Tableau 3 - Dimensions et sup...
...INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SALLE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMEND...
...droits suivants sans avoir obtenu un certificat d’autorisation au préalable : • À l’intérieur du périmètre urbain de la municipalité; • Sur un terrain desservi par le ou les service(s) d’aqueduc et/ou d’égout, situé à l’extérie...
...2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMEND...
...nté; 6. L’implantation de l’usage conditionnel ne doit pas nuire au développement et à la consolidation du périmètre urbain ; 7. L’environnement immédiat ou limitrophe à l’éventuel us age conditionnel doit être considéré de man...
...anisation » ; 3. L‱annexe C, intitulée « Secteur PIIA Projets intégrés à caractère résidentiel dans le périmètre urbain et bâtiments résidentiels de trois (3) logements et plus »; R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M...
...S PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SA...
...PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFI...
...MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SAN...
...constitué des zones suivantes du Règlement zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Centre -ville (CV) ; b) L‱ensemble des zones Industrielle urbaine (I) ; c) L‱ensem...
...nicipal est préoccupé par le man que d’accessibilité à des sentiers de VTT/motoneiges à l’intérieur du périmètre urbain; CONSIDÉRANT QUE les démarches entreprises au cours des dernières années avec les associations concer...
...estaurant (sauf exception lorsque secondaire à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’...
...-de - chaussée. 3.2.7. ACCÈS AUX PIÈCES Les pièces principales, les ca binets d’aisance et les salles de bain de tout logement devront être accessibles sans avoir à passer par une chambre à coucher. 3.2.8. MAISONS DE...
...CHARTIER INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SAL LE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –A...
...énagement au parc de la Roseraie afin d’acquérir des équipements destinés aux aînés ainsi que du mobilier urbain leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans...
...la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de...
...la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de se...
...membres de la communauté. Adresse École secondaire des Chutes | 3144, 18 e Avenue, Rawdon Automne 2024 Bains libres en longueur (adultes) - à partir du 9 septembre 2024 Lundi et mercredi de 20 h 15 à 21 h 30 Bains li...
...s à l ’intérieur duquel il s ’insère. OBJECTIF: Implanter l es bâtiments de manière à dégager une image urbaine et à créer un espace piétonnier le long de la voie publique: CRITÈRE: - Les bâtiments sont im...
...-2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 ET SON A MENDEMEN...
...comme le dos; Inspecter son animal après les sorties et retirer rapidement toute tique retrouvée sur lui; Prendre un bain ou une douche dès que possible, idéalement dans les 2 heures suivant l’activité extérieure, pour vérifier la présence de...
...fants, les animaux domestiques, les vêtements et l’équipement de plein air comme les sacs à dos. Prenez une douche ou un bain le plus tôt possible pour trouver des tiques qui ne se sont pas encore accrochées. Si vous ne prenez pas votre douche ou...