Formulaire de demande (PDF)
................................. ........................... 263 Construction d’un ag randissement de moins de 30 mètres carrés, un bâtiment accessoire, une piscine, un spa ou un aménagement ............. 263 Mesures de protection ........
...venant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions J.M. Poirier et fils) et Excavation Carroll inc., les résultats pour le secteur S -7 étant les suivants : 2020 -10-14 13:10 RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS...
...venant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions J.M. Poirier et fils) et Excavation Carroll inc., les résultats pour le secteur S -7 étant les suivants : 2020 -10-14 13:10 RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS...
...RO 6 - TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 31. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN BÉLAIR – 9306 - 1380 QUÉBEC INC...
...0%) de la valeur uniformisée applicable à la superficie concernée par le développement résidentiel de 13070.1 mètres carrés applicable à Gestion Laetus Inc. (lot 4 430 711) et de 69422.1 mètres carrés appli cable à Auberge Laetus Le J...
...994 936 – TERRAIN 3269, RUE METCALFE (ÉCOCENTRE ) – MATRICULE NUMÉRO 8999 -94 -0413 – SUPERFICIE 872 MÈTRES CARRÉS 16. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU...
...4. Rénovati on, réparation, transformation et agrandissement ..................... 14 4 4.15. Sablière, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire...
...DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRA NSPORT DE PIERRE DYN AMITÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - EXCAVATION CARROLL INC . 21. ABROGATION DE LA RÉSO LUTION NUMÉRO 22 -172 – AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT –...
...RO 7 - TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CEDAR , 2E A...
...Avenue ; La superficie tota le d’affichage projetée identifiant le 3191, 1 re Avenue est de 13,2 mètres carrés et les deux enseignes murales projetées possèderont une superficie d'affichage de 4,5 mètres chacune en lieu et plac...
...individu par unité de surface. Statistique Canada calcule la densité de population en nombre d’ habitant s au kilomètre carré (hab. / km 2). Une variation positive de la densité signifie que l’accroissement de la population se concentre à...
...de traits physiques et d'environnement bâti se rattachant au caractère ancien des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fenêtre. Cave Partie d'un bâtiment entre deux planchers, dont plus de la moitié de l...
...numéro 5 – Travaux de réfection d’infrastructures de la rue Church et d’une partie de la 2 e et 3 e avenue – Excavation Carroll inc. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 60. Approbation des comptes, dépenses et eng...
...numéro 5 – Travaux de réfection d’infrastructures de la rue Church et d’une partie de la 2 e et 3 e avenue – Excavation Carroll inc. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 60. Approbation des comptes, dépenses et eng...
...na – Tinsco, localisé au 37 97, chemin Saint -Alphonse . La superficie totale d’affichage projetée est de 10,1 mètres carrés et l'enseigne murale projetée possèdera une superficie d'affichage de 6,4 mètres carrés en lieu et place de...
...29 -04 -2020 Entreprises Bourget Réfection chemin du Lac -Brennan 308 341.22 $ S/O 15 -04 -2020 Concassage Carroll Matériaux granulaires 115 000.00 $ 1 an 15 -04 -2020 Pavage JD Inc. Pièces d’asphalte 2020 125 000.0...
...– MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CER...
...truction d’un bâtiment accessoire à utiliser comme fermette. Le bâtiment acc essoire sera d’une superficie de 86,90 mètres carrés, malgré que la superficie du bâtiment accessoire ne doive pas être supérieure à 40 mètres carrés, tel qu’exi...
...visant à rendre conformes les trois remises existantes ou en construction d'u ne superficie de 37,83 mètres carrés, 37,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune constr uites au 3900, chemin du Lac-Brennan. La su...
...exigé par le Règleme nt sur les permis et certificat lorsque l‱intervention projetée empiète de plus de 20 mètres carrés à l‱intérieur d‱un secteur de pente forte : 1. Dans le cas d‱une opération cadastrale ayant pour résultat : a...
...RAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 25. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 17 – AUGMENTATION DE LA CA PACITÉ DE TRAITEMENT DE L ’USI...
...dérogation mineure formulée, visant à rendre conformes les trois remises existantes d'une superficie de 37,83 mètres carrés, 37,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune construites au 3900, chemin du Lac -Brennan. La sup erfic...
...– MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CER...
...DE CH AMBRES ET PENSIONS 1°Chacune des chambres doit : Avoir une surface utile d’au moins sept (7) mètres carrés; Avoir une fenêtre accessible par l’extérieur. 2°Chaque unité d’hébergement doit avoir une salle de bain...