...boisée ................................ ........................... 260 Aménagement des terrains déjà construit ou à construire et protection des arbres ................................ ................... 263 Aménagement des espaces...
...ues sont conservés (galeries, lucarnes, colonnes, balcons, couronnements, ornementation, etc.). OBJECTIF: Construire dans un style architectural rappelant le caractère villageois des lieux: CRITÈRES: - Les bâtiments c...
...ffet, les gens vivant seuls ont besoin de moins d’espace, influençant ainsi le type et le nombre de logement s à construire. 3 000 2 000 1 000 0 1 000 2 000 3 000 4 000 0 - 4 ans 5 - 9 ans 10 - 14 ans 15 - 19 ans 20 -...
...e élément jugé essentiel de connaître pour la bonne compréhension du projet . 4. Afin de déterminer la possibilité de construire sur un terrain à forte pente, un relevé d‱arpentage localisant les types de pentes présentes sur le terrain...
...stème individuel de traitement respectant la réglementation provinciale en cette matière. c) L’obligation d e construire préalablement d’autres infrastructures publiques pour donner suite au projet. d) La conformité de...
...iser les bâtiments municipaux et la place publique sur le quadrilatère 4e Avenue/Metcalfe/3e Avenue/Church Construire une bibliothèque municipale multimédia et un Parc des Arts Aménager un centre communautaire et...
...Queen et la rue Metcalfe comme une zone moteur du commerce au détail de la municipalité, mais en même temps vous voulez construire un quartier du citoyen en plein cœur de cette zone commerciale, enlevant ainsi d’én orme revenue en taxe municip...
...un bâtiment contigu doivent être construites simultanément par le ou les propriétaires. Il n’est pas permis de construire la moitié d’un bâtiment jumelé sauf dans le cas où une nouvelle unité s’appuierait sur un mur...
...à cette demande de déro gation mineure, à condition notamment que la hauteur totale maximale de la clôture à construire ne dépasse pas 3,1 mètres (10 pieds); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal est d’avis que la dérogation...
...proposées, lorsque requises . 7. Un document concernant l’installation septique exis tante, à remplacer ou à construire desservant la résidence visée, le tout, incluant les informations suivantes: a) Date de construct...
...distance minimal e peut être réduite de manière à rejoindre cette voie existante, mais la nouvelle voie à construire doit progressivement s'éloigner de la ligne des hautes eaux afin d'atteindre la voie existante sur la...
...CONSIDÉRANT que ces offres sont déposé es séparément et qu’elles sont conditionnelles à la possibilité de construire une résidence u nifamiliale sur chacun des lots; CONSIDÉRANT QU’ il est de la responsabilité de l’acquéreur de...
...à cette demande de déro gation mineure, à condition notamment que la hauteur totale maximale de la clôture à construire ne dépasse pas 3,1 mètres (10 pieds); CONSID ÉRANT QUE le conseil municipal est d’avis que la dérogation...
...ors de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte était assorti d’une obligation de construire une résidence dans les 36 mois suivant l’acquisition de la propriété, laquelle obligation était garant...
...tières fécales et toutes substances polluantes. Article 3 4 HAIE - MURET - CLÔTURE Il est défendu de construire ou de placer des clôtures, murs, remparts, haies, arbres et arbustes, structures ou constructions, par...
...s restreintes (droit acquis) du lot 5 354 139, qu’une dérogation a été émise concernant la marge arrière du bâtiment à construire et que le regroupement dudit lot avec le lot voisin est plus bénéfique pour le secteur. 19 -409 EN CON...
...la séance du conseil du 5 mai 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte est assorti d’une condition résolutoire, soit l’obligation de construire XQHUpVLGHQFHGDQVOHVPRLVGHO¶DFTXLVLWLRQLQLWLDOH CONSIDÉRANT le prolonge ment de délai de co...
...st assuré que les constructions de ma ison soient la priorité. On s’est assuré que les gens qui avaient des maisons à construire puissent avoir leur permis. Mention également au personnel du CCU, les bénévoles ont aussi fait de...
...les entreprises délinquantes (celles qui préfèrent couper des arbres ou enrocher des rives en payant les amendes) à construire en redonnant à la communauté de Rawdon, genre 1 bâtiment sur 3 en loyer modique, etc? Afin de con...
...Rawdon, sans avoir préalablement obtenu un permis à cet effet. 4.19 Tour de télécommunication Nul ne peut construire, implanter ou modifier une tour de télécommunication d’une hauteur de plus de 15 mètres sans avoir obtenu un per...
...Pour économiser sur les frais d’exploitation reliés au traitement de l’eau; Pour éviter d’avoir à construire d’autres puits ou d’autres prises d’eau pour répondre à la demande; Pour diminuer la pression relié...