...ire du réseau de fibre optique et celui-ci est loué à des entreprises de télécommunication. Trois télécommunicateurs peuvent louer simultanément le réseau. Cette co-location avantage le consommateur puisque cela entraine une saine compétition entre l...
...ées lors de son installation si la structure le pe rmet. MARCHÉ AUX PUCES : Lieu public de vente avec espaces à louer servant à réunir, sur une base périodique, des marchands de denrées alimentaires et de marchandises d’usage courant...
...ermet. Article 41 ÉTALAGE DE REPRÉSENTATIONS OU D'OBJETS PORNOGRAPHIQUES Il est interdit de vendre, de louer ou de prêter tout objet ou représentation graphique, vidéo ou audio à caractère érotique dans tous les établissemen...
...tral », même si son acquisition n’est pas prévue par un programme d’acquisition d’immeubles, en vue de l’aliéner ou de le louer à une personne qui en a besoin pour réaliser un projet conforme au programme particulier d’urbanisme,...
...awinie est intéressée, dans le cadre de l’installation de la fibre optique sur le territoir e de la MRC Matawinie, à louer le local situé au 35 83, rue Metcalfe aux fins d’entreposage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est disposée à r...
...t à 735 kV de la Chamouchouane -Bout -de -l’Ile sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie s’est vu allouer par Hydro -Québec, dans le cadre de ce programme, une somme de 2 537 500 $ et que les organismes admissi...
...i, face à une situation particulière l’empêchant d’avoir accès aux locaux habituellement utilisés gratuitement, a dû louer en 2021 -2022 des locaux au Collège Champagneur afin de pouvoir continuer ses activités . 22 -42 EN CONSÉQUENC...
...mene r à bien ses responsabilités de directeur du scrutin; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est disposée à louer à Élections Québec des locaux au Centre Metcalfe, situé au 3597, rue Metcalfe. 22 -254 EN CONSÉQUENCE , i...
...s codes QR, plateau de travail de déchiquetage de papiers confidentiels, plateau de travail l’Atelier, salle de conférence à louer et ordinateur sur place pour les citoyens. Clientèle Population de Lanaudière Horaire des activités...