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Horaire d'arrosage et autres précisions
.......................... ................................ ................................ ..... 19 6.1. Construction, rénovation, réparation et agrandissement ........................... 19 6.1.1. Dans le cas d’un e construction et d’un...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
...urs du mois Exonération de taxes. Abonnement : 120 $ / année ou 10 $ / mois (réf : art. 9.3). Rénovation ou réparation d’un bâtiment principal – usage résidentiel 35 $ Exonération de taxes. 165...
...’usage conditionnel doit avoir pour e ffet d’améliorer la situation de l’immeuble par une nouvelle utilisation, une rénovation ou transformation, une mise aux normes, une nouvelle construction et un nouvel aménagement extérieur, sans...
...ion ................................ ................................ ............... 414 Dispositions relatives à la rénovation et l’agrandissement d’un bâtiment �G�¶�L�Q�W�p�U�r�W ................................ ............................
...bâtiment que l'on désire voir revenir. Rehaussement Action de hausser davantage, de monter un bâtiment. Rénovation Travaux d'amélioration effectués à un bâtiment ou à un site afin de le remettre dans un meilleur état....
...r tenants et aboutissants avant l’entrée en vigueur du présent règlement ; 3. L’annulation d’une subdivision après la rénovation cadastrale ; 4. Le cadastre vertical requis et effectué lors de la constitution ou de la conversi...
...CHANGE MENT – SERVICES DE SÉCURITÉ – GROUPE SÛRETÉ INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBATIO...
...uivantes : 1. La construction ou le déplacement d‱un bâtiment principal ou accessoire; 2. Tout agrandissement ou rénovation extérieure modifiant l‱apparence d‱un bâtiment; 3. Toute opé ration cadastrale; 4. Les travaux d...
...3484- 3486, rue Metcalfe – Lot 4 994 849 – Zone 6 au PIIA (Secteur Centre-ville) – Règlement numéro 508-93 – Rénovation. 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈS -...
...3 Enseigne 6.2 3520, rue Pine Lot 4 994 544 - Zone 6 au PIIA (Se cteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Rénovation, 2 e présentation 6.3 (4116), rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 899 Zone 1 au PIIA (Secteur des...
...un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménage ment (réaménagement) du t...
...un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménageme nt (réaménagement) du...
...émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagem ent (réaménagement) du t...
...Enseigne 6.2 3520, rue Pine Lot 4 994 544 - Zone 6 au PIIA (Se cteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Rénovation, 2 e présentation 6.3 (4116), rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 899 Zone 1 au PIIA (Secteur de...
...-3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 161 – ZONE 3 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 8.2 3321, RUE HUGH -GREENE – LOT NUMÉRO 4 994 869 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) –...
...’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du te...
...5.2 3833, CHEMIN DU LAC -MORGAN - LOT 5 301 668 – ZONE R2 -24 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 5.3 3797, RUE ALBERT – LOT 5 301 525 – ZONE R1 -20 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE ET RÉNOVATION DE LA RÉSIDENCE 6.3 3831 -3833, RUE QUEEN – LOT 5 301 541 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE...
...3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 540 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CE NTRE -VILLE ) – RÉNOVATION DE LA TERR ASSE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE...
...3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGL...