La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
........................ ................................ ................................ 190 Dispositions relatives aux clôtures et haies ................... 191 Normes d’implantation ................................ .........................
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 160-2024 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement num......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
Aucune race de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...es équipements d’écl airage, e) Les allées de circulation et d’accès, f) Les espaces de stationnement, g) Les clôtures, haies, murets et murs de soutènement . 3. Dans le cas d'une nouvelle construction, d'un agrandissement,...
...sagers proposés incluant des aires de stationnement, de chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’...
...ue requis, l a localisation et les dimensions de tout espace d‱entreposage ou d‱étalage extérieur et de la clôture l‱entourant, avec indication de la hauteur et du type de clôture ; i) La localisation et les dimensio...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU......
...4 000.00 $ Fleurons du Québec 5 000.00 $ Poubelles et tables - parcs 18 800.00 $ Clôture pour protéger champs d'épuration 4 500.00 $ Remorque asphalte chaude 36 000.00 $ Clôture...
..., RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE )- CLÔTURE 7.4 FABRIQU E MARIE -REINE -DU-MONDE – 3759 -3763, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 096 – ZONE 9 AU RÈGL...
...RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE )- CLÔTURE 7.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU-MONDE – 3759 -3763, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 096 – ZONE 9 AU RÈ...
...ur la sécurité publique, toute construction endommagée ou détruite doit être barricadée et/ou entourée d’une clôture de deux (2) mètres de hauteur et ce, malgré la hauteur maximale d’une clôture autorisée au règlement de zonage a...
...es espaces gazonnés projetés ainsi q ue l‱aménagement du terrain projeté, y compris la localisation et hauteur des clôtures, murs ou haies; d) La localisation et les dimensions de tout bâtim ent, galerie, balcon, escalier. 2. Un min...
...; c) sur un terrain clôturé de manière à contenir l’a nimal, en tout temps, à l’intérieur des limites de celui-ci. La clôture ou tout autre dispo sitif de sécurité doit être adéquate quant à sa hauteur, durabilité et constructi...
...n extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagem ent (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demand...
...PROJETS SPÉCIAUX COÛT TOTAL (TAXES NETTES INCLUSE S) AFFECTATION Achat de glissière s de sécurité et de clôtures – Centre MetcalfÉ T 55M A Immobilisation Corrections d’asphalte sur le chemin Forest 20 000...
...rojeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro 402 –...
...ues, de béton, de matériaux de construction ou autre amoncellement de même nature devront être ento urés d'une clôture non -ajourée respectant les dispositions de l'article 5.4 du règlement de zonage numéro 372 -89 et ses amendements...