...s à la Municipalité; CONSIDÉRANT QU’il est recommandé à la Municipalité de procéder à des essais pilotes comparatifs avec différents fournisseurs d’équipements de filtration membranaire pour déterminer la solution optimale;...
...CIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D...
...VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONT...
...SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN I MMEUBLE MUNICIPAL – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAW...
...VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONT...
...1 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN V ENTE –DIVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 10....
...pour l’ensemble du Québec . En effet, 19, 8 % des Québécois ont un ce rtificat, un diplôme ou un grade universitaire comparativement à 21 % pour Rawdon et la MRC. 1.1.3.5 Projections démographiques Les perspectives démographiques...
...couleurs des matériaux de parement extérieur et les toitures privilégient les teintes sobres et naturelles comparables ou compatibles avec celles présentes dans le milieu naturel environnant ; 6. Le projet favorise l‱e...
...u provenant de s lectures précédentes, pour limmeuble visé; 2° Selon la consommation moyenne deau des immeuble s comparables, sil sagit de la première année dimposition. ARTICLE 31 LECTURE IMPOSSIBLE EN CAS DE REFUS Si aucune...
...IENTIFIQUE S – SENT IER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RUE ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D ’...
...021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. M...
...ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres; Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité...
...ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s...
...021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. M...
...es des autres enseignes présentes sur le bâtiment, que la superficie demandée est démesurément trop grande comparée à celle des autres commerces et que la superficie d’affichage n’a pas besoin d’être plus grande puisqu’il...
...CONSIDÉRANT les indicateurs tels la population, la richesse foncière uniformisée , le budget ainsi que l es compara isons avec des municipalités similaires ; CONSIDÉRANT les représentations au conseil municipal. 22 -330...
...e ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s’...
...SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAWA...
...e ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s’...
...2022 ET 2023 AVEC OPTION POUR L ’ANNÉE 2024 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 30. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 31. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2020 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 3...
...stante sur une période de sept (7) jours. La Municipalité a finalement adapté sa rémunération globale afin qu’elle soit comparable à celles de municipalités et villes similaires. Cette convention collective est d’une durée de 5 ans, soit du 1 er...
...00,01 $ à 500 000 $ à un taux de 1,5 % La quatrième tranche est de 500 000,01 $ et plus à un taux de 3 % Facteur comparatif 2024 : 1.00 Réglementation applicable Droit supplétif Un droit supplétif d’un montant maximal de...
...Le compostage permet de diminuer les gaz à effet de serre, car les matières organiques enfouies produisent plus de GES comparés au procédé de compostage.
Consultez le tableau ci-bas pour en savoir plus sur les taux de taxation 2024. Tableau comparatif de taxation 2023-2024