...git à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -394 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desr...
...effe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dau phin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -474 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno De...
...agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présen ts: Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADO...
...fe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Daup hin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -356 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno...
...u greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -450 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desr...
...greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -537 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Des...
...e , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
..., agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Mme Mir...
...ice du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -308 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno...
...ffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE D U JOUR 22 -242 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno De...
...greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -49 Il est proposé par Monsieur le conseiller Rayna...
...reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’OR DRE DU JOUR 22 -186 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno...
...reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -496 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno D...
...effe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -443 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desr...
...reffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -214 Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean...
...greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -273 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desr...
...ervice du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François D auphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -168 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desr...
...e des finances et greffière -trésorière adjointe Est absent : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -597 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno...
...agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole L andry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2....
...(Signé) François Dauphin (Signé) Raymond Rougeau FRANÇOIS DAUPHIN Directeur général et greffier -trésorier RAYMOND ROUGEAU Maire Maire CERTIFI CAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...reffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et rés...
La Municipalité délègue la tâche de responsable de la gestion des plaintes au directeur général et greffier-trésorier. Son rôle consiste à recevoir les plaintes au sujet de pratique suspecte, de situation de collusion, de truquage, de trafic d’influ...
...chapitre 3 du présent règlement et dans la loi sur l’aménagement et l’urbanisme. 2.2.9. Avis public Le greffier ou le greffier -trésorier de la municipalité doit, au moins 15 jours avant la tenue de l a séance où le conseil d...
...suivent l’affichage de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffier -trésorier de la Municipalité . ARTICLE 2 8 Conseil local du patrimoine (CLP) Dès qu e la Municipa...
...ssus d'adjudication ou son représentant, peut porter plainte relativement à ce processus. Le directeur général et greffier-trésorier est responsable de la gestion des plaintes. Pour être recevable, la plainte doit être transmise...