... (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zonage GROUPES ET CLASSES D'USAGES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTI...
...Terminologie ................................ ................................ ................................ 7 Grille des spécifications ................................ ..................... 81 Généralités ........................
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic......
...leau, un graphique et le texte, les données du tableau ou du graphique prévalent ; 7. En cas de contradiction entre la grille des spécifications, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus r...
...ges ................................ ................................ ................................ ..... 75 3.2.2 Grille de compatibilité ................................ ................................ ................................ ....
...latérales et arrière exigé en vertu du 1 er paragraphe de l’article 4.1.7, du tableau 32 de l’article 4.1.9 et de la grille des spécifications de la zone RC -20 du Règlement de zonage numéro 2021 -02. Demande de dérogation mineu...
Il est possible de disposer de diverses matières, recyclables ou non, qui ne peuvent ou ne doivent pas être placées dans l’un ou l’autre de vos bacs. Vous procédez ainsi au tri de ces matières et acheminez ensuite vers la récupération ou l’enfouisse......
...ments Objet : 4195, chemin du Lac -Gratten – lot numéro 5 528 194 Zone concernée Zones contiguës grille des spécifications de la zone VC -2 de l’annexe 2 D’autoriser un usage accessoire de type fermette l...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION NUMÉRO 156 -2023 -0003 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE VISANT À AUTORIS E......
...omment pouvez -vous réconcilier deux fonctions qui s’opposent dans ce secteur ? Règlement de zonage 2021 -02, grille des spécifications o La grille de spécification de la zone CV -36 indiqu e que la hauteur maximale des bâtime...
...gement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1 – Plans de zonage Annexe 2 - Grille de spécifications Annexes 3 et 4 – Plan des contraintes hydriques et plan des zones exposées aux glissement...
..., 12 mètres de la limite latérale droite en lieu et place de la marge latérale minimale de 4 mètres exigée en vertu de l a grille des spécifications de la zone I -3 du Règlement de zonage n° 2021 -02 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va p...
...ableau, un graphique et le texte, les données du tableau ou du graphique prévalent. En cas de contradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G......
...ntant prévu par la Loi, couvrant les frais associés au traitement de la demande par le MDDELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouvernementales . Le certificat de crédit numéro 2018 -000 09 es t émis pour aut...
...ontant prévu par la loi, couvrant les frais associés au traitement d e la demande par le MDDELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouv ernementales. Dautoriser la directrice du Service des loisirs et de la cul...
...tant prévu par la loi, couvrant les frais associés au traitement d e la demande par le MDDELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouv ernementales. Dautoriser la directrice du Service des loisirs et de la c...
...ant prévu par la Loi, couvrant les frais associés au tra itement de la demande par le M ELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouvernementales . D’autoriser le chef de division de l’hy giène du milieu et le...
...ant prévu par la loi, couvrant les frai s associés au tra itement de la demande par le M ELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouvernementales. D’autoriser le directeur général et secrétaire - trésorier à s...
...’avec la Sûreté du Québec; Une inspection des lieux est effectuée par le Service des travaux publics selon la grille des critères d’inspection ; Un rapport est alors produit et déposé au conseil municipal pour décision;...
...nt prévu par la Loi, couvrant les frais associés au traitem ent de la demande par le MELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouvernementales . D’autoriser le chef de division de l’hygiène du milieu et le d...
Procédure blocage et/ou refoulement d'égout Une partie du secteur Village de Rawdon est desservie par un réseau d’égouts, lequel permet de recueillir les eaux usées des citoyens et les eaux pluviales, ainsi que celles des industries, des co......
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......