................. ................................ ................................ ......................... 21 1.2.1 L’emploi et les secteurs d’activités économiques ................................ ............................... 21 1.2.1...
...RTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 41. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2023 42. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2023 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 202...
...SURES DISCIPLINAIRES ET TENU D UNE ENQUÊTE ADMINISTRATIVE INTERNE 36. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE DE FIN D EMPLOI (DOSSIER N ° 20-0600) 37. INDEXATION ANNUELLE EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D INSTALLATI...
...– MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 19. RÉSOLUTION LIÉE À LA RESPONSABILITÉ PROFE SSIONNELLE DES NOTAI RES À L ’EMPLOI DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - FONDS D ’ASSURANCE RESPONSABI LITÉ PROFESSIONNELLE DE LA CHAMBRE DES NOTAI...
...28. EMBAUCHE – SECRÉTAIR E AU SERVICE DES LOI SIRS ET DE LA CULTUR E – POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 29. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS...
...llères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MA...
...illères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAI...
...Interprétation des dispositions À moins que le contexte n‱indique un sens différent, il est convenu que : 1. L‱emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; 2. L‱emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens facultati...
...5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – DEUXIÈME PRÉSENTATION - REVÊTEMENTS 6.2 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH – LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEME...
...position la plus restrictive prévaut. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : L’emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens facu...
...SE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE 28. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2021 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 29. SEMAINE DE LA PRÉVENT ION DU SUICIDE 2021 (S...
...5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – DEUXIÈME PRÉSENTATION - REVÊTEMENTS 6.2 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH – LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEME...
...SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 37. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS...
...TION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT...
...ions Schéma de couverture d e risques incendie 2017 18. Adoption de la politique dembauche et de maintien demploi Service de la sécurité incendie 19. Indexation annuelle Employés cadres 2018 20. Uniformisation du...
...pour objet de préciser l’administration, les matériaux à employer dans la construction et la façon de les assembler. Il s’emploie aussi à élaborer les normes de résistance, de salubrité, de sécurité et d’isolation des constructions, les normes de...
...POTABLE SAINT -PATRICK - BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCH...
...D – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 23. FIN DE PROBATION ET D U LIEN D ’EMPLOI – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – EMPLOYÉ NO 135 24. PROLONGATION DE CONTR AT – CHEF DE...
...sition la pl us restrictive prévaut. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : 1. L’emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; 2. L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens facultati...
...cale Rawdon 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’emploi - Employé n° 80 -0029 - Service de la sécurité incendie APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT...
...tion la plus restrictive prévaut. 2. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : a) L’e mploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; c) L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens fa...
...la plus restrictive prévaut. 2. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : a) L’emploi du v erbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; b) L’emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens faculta...
...QUEEN - LOT 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE - VILLE ) –RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.3 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC . – 3567, RUE CHURCH - LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEM...
...osition la plus restrictive prévaut. À moins que le contexte n‱indique un sens différent, il est convenu que : 1. L‱emploi du verbe « DEVOIR » indique une obligation absolue ; 2. L‱emploi du verbe « POUVOIR » indique un sens fac...
...es d érogations mineures et sur les plans d'aménagement d'ensemble sont des règlements d'urbanisme. L'emploi du verbe au présent inclut le futur. Abrogé et remplacé par Regl. no 24-99-9, le 11-03-2016 Règlement 24 -9...