...hermopompes, déshumidificateurs. Ceux-ci seront récupérés à 96 %; Encombrants; Petits électroménagers (grille-pain, micro-ondes); Pièces de véhicules en métal; Pneus sans jantes;...
...euve de résidence; Demandant une collecte à domicile*. Sont des encombrants : meubles, électroménagers, appareils de climatisation, réservoirs d’eau chaude, toilettes, douches, matelas, BBQ, téléviseurs, ordinateurs et co...
...dans lequel les donateurs peuvent déposer des vêtements, tissus, items pour la maison, petits appareils électroménagers et autre petits articles usagés, à des fins de récupération et de réemploi. COUPE AVEC PROTECTIO N DE LA RÉGÉN...
...a trait au bâtiment et environnement bâti ancien. Percée visuelle Ouverture ou dégagement permettant de ménager un point de vue sur un environnement à valoriser. Perron Plate -forme basse avec ou sans ma...
...principales du réseau supérieur ; 2) Analyser les espaces construits et constructibles en fonction de la possibilité d’aménager un accès autrem ent que par la route principale; PU - Page 34 3) Classer et cartographier, par segment e...
...lequel les donateurs peuvent déposer des vêtements, tissus, items pour la maison, petits appareils électroménagers et autre petits articles usagés, à des fins de récupération et de réemploi. Contrevenant : Personne qui cont...
...NSIDÉRANT QU’un tel aménagement nécessite au préalable l’établissement d’une se rvitude comprenant une droit d’aménager, de maintenir et d’entretenir lesdites installations sur la propriété municipale ci -dessus décrite ainsi que les droi...
...res et sociales. Pour vous inciter aussi à vous approprier ce lieu public, le comité du jardin collectif aménagera pas moins de 10 bacs à légumes sur le site. Merci aux bénévoles impliqués dans cette initiative! L’invitation...
...timiser les opérations de c e Service, il y a lieu de procéder à la location de deux (2) roulottes afin dy aménager de s bureaux pour la division de la voirie et pour la division de lhygiène du milieu, ainsi que lachat de c...
...timiser les opérations de c e Service, il y a lieu de procéder à la location de deux (2) roulottes afin dy aménager de s bureaux pour la division de la voirie et pour la division de lhygiène du milieu, ainsi que lachat de c...
...céd er à la mise Abrogée par résolution No 18 -664 aux normes/conversion d’un bâtiment récemment acquis afin d’y aménager un centre à vocation culturelle/communautaire/loisirs, lequel profitera à l’ensemble de la population; CON...
...légier des aménagements naturels favorisant l‱emploi de m atériaux disponibles sur place ou à proximité ; 3. Aménager convenablement les aires de stationnement; 4. Installer sur le site des clôtures, murets et autres installations de...
...une aide financière dans le cadre du programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA ) afin d’aménager une salle de bain accessible aux personne s à mobilité réduite au Centre Metcalfe; CONSIDÉRANT le prix so...
...molition d’un immeuble appartenant à la Municipalité ou lorsque la démolition est réalisée dans le but d’aménager, sur le même site, un projet d’utilité publique ou une voie publique, approuvée par la Municipal ité...
...une aide financière dans le cadre du programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA ) afin d’aménager une salle de bain accessible aux personne s à mobilité réduite au Centre Metcalfe; CONSIDÉRANT le prix so...
...ARTICLE 3.1.2 ACCÈS Tout propriétaire d’un terrain adjacent à un chemin public est tenu, pour y accéder, d’aménager un ponceau dans le fossé, face à son entrée c harretière selon les dispositions du présent règlement. Malgr...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér......
RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONS......