...ation. Faux toit Partie de toit fortement inclinée vers la rue, et une partie arrière ayant une pente faible. Fenestration Ensemble des fenêtres d ’un immeuble. Fenêtre à battant Village de Rawdon...
...s d’empilement du bois ................................ ................................ ...... 273 Abattage dans une pente de plus de 30 % ................................ .............. 273 Abattage dans une érablière ..................
...uivants font partie intégrante du présent règlement : 1. L‱annexe A, intitulée Plan 1.1 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : hors du périmètre d‱urbanisation »; 2. L‱annexe B, intitulée Plan 1.2 - « Secteur P.I.I.A. - Forte p...
...geur de la rive se mesure horizontalement : A) la rive a un minimum de dix mètres (10 m.) : lorsque la pente est inférieure à 30 % ou; lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moins de...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant,...
...CONSTRUCTION N EUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENT...
......... ................................ ................................ 27 PU - Page x 1.3.1.5 Secteurs de forte pente ................................ ................................ ............................ 28 1.3.2 Contrain...
...UE DE LA POINTE -VERTE – LOTS NUMÉRO 5530057 & 6476729 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORT E – LOTISSEMENT 8.14 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT...
...r; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabri...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplacé par le Règlement...
...es ................................ ................................ ................................ ............ 19 Pente maximale des rues ................................ ................................ ............................. 19...
...ur. À cette longueur s’ajoute, de part et d’autre, une longueur supplémentaire permettant l’aménagement de pentes aux extrémités dans un rapport de 1V : 1,5H. La largeur de l’entrée charretière correspond à la larg...
...DÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CO...
...DÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CO...
...rnant les lots R 354 722 et R 354 742 du cadastre du Qubec lequel plan a t prpar par Jrme Harnois, arpenteur Jgomtre (CRGH Arpenteurs J Gomtres), le 16 aot 2021, modifi le 16 septembre 2021, minute 1M 545 et portant le n...
...RANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 4 995 702, lequel plan a été préparé par Steve Cloutier, arpenteur -géomètre (Blondin Cloutier arpenteurs -géomètres inc.), en date du 29 mars 2021, minute 2139, dossier n o 0131;...
...u plan image déposé concernant le lot n° 4 994 884, lequel plan a été préparé par M. Pierre Robitaille, arpenteur -géomètre, sous le numéro 12 164 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2485 -1897A, pour Déve...
...ent à l’égout installée par la Municipalité . 7.3 La longueur d’un tuyau d’un branchement à l’égout dont la pente est supérieure à 1 dans 3 ne doit pas excéder 1 mètre . Si la pente est inférieure à 1 dans 3, les longueurs...
...modalités prévues aux termes de l’entente précitée; CONSIDÉRANT QUE, selon le plan cadastral préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre, le 29 septembre 2021 sous le numéro 13 357 de ses minutes (dossier 55558), les parties d...
...NSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé conc ernant le lot n o 4 995 264, lequel plan a été préparé par Danny Houle, arpenteur-géomètre (La bre & associés arpenteurs-géomètres inc.), en date du 17 décembre 2019, minute 35 085, dossier n o 09...
...le s lots 5 354 722 et 5 354 742 du cadastre du Québec lequel plan a été préparé par Jérôme Harnois, arpenteur -géomètre (CRGH Arpenteurs - Géomètres), le 16 août 2021, modifié le 16 septembre 2021, minute 10 545 et portant...
..... ................................ ................................ ................................ .... 12 3 - LA PENTE DU TOIT EST INFERIEURE A 35 POUR CENT; ................................ ...... 12 - UN ACCES AU TOIT DOI T ETR...
...SIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 301 480, lequel plan a été préparé p ar Danny Houle, arpenteur -géomètre (Labre & associés arpenteurs -géomètres inc. ), en date du 8 octobre 2019, minute 34 751 , dossier n...
...ncernant le lot 5 528 554 et une section du lot 5 528 525, dont lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSIDÉR...