................. 183 Terrain de jeux et équipements similaires ................................ .............. 184 Quai ................................ ................................ ................................ ........ 184 H...
...rivières, ruisseaux, etc.) C’est la distance entre les deux rives, d’un côté à l’autre du plan d’eau. Les quais, abris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes, sont sujets aux conditions suiv...
...re ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ensemble des constructions faites à même le sol, des déblais, remblais, quais, jetées, murs de soutènement, enrochement, digues, fossés et ro utes. Par extension, les ouvrages peuvent auss...
...000 $ 5 500 000 $ Barrage Lac Claude /Lac Denis 1 000 000 $ 1 000 000 $ Quai écocentre 51 000 $ 51 000 $ Infrastructure service incendie...
...ÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE D’accepte r les demandes de permis ci -haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le co...
...MÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUN...
...dans une fontaine, d'y faire bai gner un animal ou d'y jeter quoi que ce soit. b. d’amarrer une embarcation à un quai de propriété municipale sans avoir �V�S�p�F�L�I�L�T�X�H�P�H�Q�W��O�¶�D�X�W�R�U�L�V�D�W�L�R�Q��G�H��O�D��0�X�Q...
...Affichage 35$ Exonération de taxes. Intervention dans la rive et/ou littoral et quai (aménagement – bande riveraine) 30 $ Exonération de taxes. Sauf dans le cas de la renaturalisat...
...es berges d'un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation. • Installation d'un quai ou d'un abri à bateau; • Aménagement d'un sentier d'accès à l'eau; • Construction d'un escalier sur pilotis; • Travau...
...é ment ; d) La localisation de toute aire de service extérieure existante ou prévue, notamment un espace ou quai de manutention et un e space réservé à la gestion des matières résiduelles ; e) La localisation et l...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs...