RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
...e d’animaux autorisés Superficie minimale du terrain (m 2) Nombre d’animaux permis Lapins, dindes, canards, poules, faisans et cailles 4 000 7 à 10 Chevaux, juments et poulains 10 000 1 à 2 20 000 3 à 5 Autr...
...NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET...
...ro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant la garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Canton) et s...
...L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR L E TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2020...
...rs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalit é de Rawdon 8. Adoption du Règlement numéro 1014-2 modifiant le Rè gle...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...rs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalit é de Rawdon 8. Adoption du Règlement numéro 1014-2 modifiant le Rè gle...
...et adoption d u projet de Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Présentation, dépôt et adoption du premier projet...
...icipal 12. Avis de motion - Règlement numéro 122-2018 établiss ant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipa lité de Rawdon 13. Avis de motion - Règlement numéro 123-2018 concerna...
...municipal 12. Avis de motion - Règlement numéro 122-2018 établiss ant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipa lité de Rawdon 13. Avis de motion - Règlement numéro 123-2018 concerna n...
...l’entretien et la canalisation des fossés de son territoire . Règlement numéro 130 -2020 relatif à la garde de poules sur l e territoire de la Municipalité Puisque le projet -pilote ado pté par le conseil municipal en 2018 conce...
...d’alimentation électrique plutôt que les multiprises afin de brancher vos lumières de Noël. • Privilégiez des ampoules à faible émission de chaleur comme les ampoules DEL. • N’utilisez pas à l’extérieur des lumières décoratives conçues...
...o 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant l a garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Canton) et se...
...UMÉRO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJE...
Rawdon, forte de sa diversité et riche de son histoire Possédant un riche patrimoine, Rawdon a accueilli, après la Seconde Guerre mondiale, un grand nombre de familles issues de communautés immigrantes. Rawdon a été solennellement re......
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
...L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12....
...RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 8. Adoption du Règlement numéro 1014 -2 modifiant le Règlem...
...Adoption du projet de Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Adoption du premier projet de Règlement numéro 404 -9...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......